Réf. 26-94164AéronautiqueIngénierie

Acquisition et maintenance Émetteur et Récepteur HF pour la navigation aérienne

Valeur estimée
1 250 000 €
Lieu
Département 31
Nature
Fournitures

Section 1 — Acheteur

Nom officielDirection de la Technique et de l'Innovation
ContactFrédéric DARMAILLACQ
Adresse1 avenue du docteur Maurice Grynfogel
Code postal31035
VilleToulouse
Département31
RégionOccitanie
Téléphone+33 5 62 14 52 88
EmailFrederic.Darmaillacq@aviation-civile.gouv.fr
Site web / DCEhttps://www.marches-publics.gouv.fr

Section 2 — Procédure

Description

Acquisition et maintenance Emetteur et Récepteur Haute Fréquence pour la navigation aérienne. L’aviation civile exploite des fréquences dans la bande HF uniquement en Outre-Mer (Tahiti, Guyane, Nouvelle Calédonie). Les volumes à couvrir étant très importants (de quelques centaines à quelques milliers de kilomètres), l’utilisation de fréquences VHF n’est plus possible pour des raisons de portée

Identifiant procédure384e2a03-cc73-47c7-9c84-a71e25aca093
Identifiant interneMPF-26-21165
Type de procédureNégociée
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal32000000
Valeur estimée HT1 250 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 31
Base juridique32014L0025
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication01 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots1 lot

LOT-0001Acquisition et maintenance Emetteur et Récepteur Haute Fréquence pour la navigation aérienne
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Acquisition et maintenance Emetteur et Récepteur Haute Fréquence pour la navigation aérienne. L’aviation civile exploite des fréquences dans la bande HF uniquement en Outre-Mer (Tahiti, Guyane, Nouvelle Calédonie). Les volumes à couvrir étant très importants (de quelques centaines à quelques milliers de kilomètres), l’utilisation de fréquences VHF n’est plus possible pour des raisons de portée

Code CPV32200000
Renouvellements max1

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le —

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.