Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des travaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales SBL - RLV
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | SMEA de la Basse Limagne |
| Contact | LEMERLE René |
| Adresse | 112, Rue des Fours à Chaux |
| Code postal | 63350 |
| Ville | Joze |
| Département | 63 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0473686233 |
| correspondre@aws-france.com | |
| Site web / DCE | http://www.syndicat-basse-limagne.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Travaux d'eau potable : renouvellement et renforcement réseaux d'eau potable, reprise de branchements particuliers, suppression de branchements en plomb, construction chambres de manoeuvre en génie civil y compris équipements hydrauliques... Travaux d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales : renouvellement et renforcement réseaux d'assainissement, mise en séparatif des réseaux d'assainissement, réhabilitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales, reprise de branchements, création d'ouvrages d'infiltration des eaux pluviales, construction d'ouvrages en génie civil
| Identifiant procédure | c90b262d-a786-42a3-b64c-08ebe3d3dbb8 |
| Identifiant interne | AC SBL-RLV 2026 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 6 |
| Lieu d'exécution | Département 63 |
| Base juridique | 32014L0025 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 31 mars 2026 |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0000Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des travaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales
SBL - RLV▶
Travaux d'eau potable : renouvellement et renforcement réseaux d'eau potable, reprise de branchements particuliers, suppression de branchements en plomb, construction chambres de manoeuvre en génie civil y compris équipements hydrauliques... Travaux d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales : renouvellement et renforcement réseaux d'assainissement, mise en séparatif des réseaux d'assainissement, réhabilitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales, reprise de branchements, création d'ouvrages d'infiltration des eaux pluviales, construction d'ouvrages en génie civil
| Code CPV | 45232150 |
| Renouvellements max | 3 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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