Réf. 26-40362Articles à usage uniquePlastique

Fourniture de contenants plastiques standards et spécifiques à usage unique et étiquettes

Lieu
Département 74
Nature
Fournitures

Section 1 — Acheteur

Nom officielVille d'ANNECY
ContactMonsieur le Maire
AdresseEsplanade de l'Hôtel-de-Ville
Code postal74011
VilleAnnecy
Département74
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0485467922
Emailmarchespublics@annecy.fr
Site web / DCEhttp://www.annecy.fr

Section 2 — Procédure

Description

La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique

Identifiant procéduref23679ff-b967-494b-9a4b-4524ee038e19
Identifiant interne25FF-CP-0904-Q
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal15
Lieu d'exécutionDépartement 74
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication22 avril 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique30%
QualitéValeur environnementale20%
PrixPrix des prestations50%
QualitéValeur technique30%
QualitéValeur environnementale20%
PrixPrix des prestations50%
QualitéValeur technique30%
QualitéValeur environnementale20%
PrixPrix des prestations50%

Section 5 — Lots3 lots

LOT-0001Contenants plastiques standards à usage unique

Mini : 14 000 euro(s) HT - Maxi : 57 000 euro(s) HT

Code CPV19520000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Le marché est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la ville, pour une nouvelle période de 12 mois. Il peut ainsi être renouvelé 3 fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique30%
QualitéValeur environnementale20%
PrixPrix des prestations50%
LOT-0002Contenants plastiques spécifiques à usage unique

Mini : 12 000 euro(s) HT - Maxi : 48 000 euro(s) HT

Code CPV19520000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Le marché est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la ville, pour une nouvelle période de 12 mois. Il peut ainsi être renouvelé 3 fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique30%
QualitéValeur environnementale20%
PrixPrix des prestations50%
LOT-0003Etiquettes

Mini : 5 500 euro(s) HT - Maxi : 23 000 euro(s) HT

Code CPV19520000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Le marché est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la ville, pour une nouvelle période de 12 mois. Il peut ainsi être renouvelé 3 fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique30%
QualitéValeur environnementale20%
PrixPrix des prestations50%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.