Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements à réaliser sur le patrimoine bâti du Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 06 : Revêtements de sols et faïences
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Département du Territoire de Belfort |
| Contact | Service de la Commande Publique |
| Adresse | 6 Place de la Révolution française |
| Code postal | 90000 |
| Ville | Belfort |
| Département | 90 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0384909090 |
| dcpm@territoiredebelfort.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements à réaliser sur le patrimoine bâti du Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 06 : Revêtements de sols et faïences
| Identifiant procédure | 43fa6a07-d33f-450a-975e-fb84ab5a31d6 |
| Identifiant interne | 2026C025 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 45431100 |
| Lieu d'exécution | Département 90 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 26 août 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Sous-critère 1 : Montant du DQE masqué Sous-critère 2 : Coefficient appliqué sur les prix des fournitures/matériels hors BPU Sous-critère 3 : Rabais consenti au-dessus du seuil fixé Sous-critère 4 : Coût horaire proposé | |
| Qualité | Sous-critère 1 : Organisation générale de l'entreprise pour traiter un chantier en sols collés Sous-critère 2 : Organisation générale de l'entreprise pour traiter un chantier en sols scellés (carrelage/faïence) |
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements à réaliser sur le patrimoine bâti du Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 06 : Revêtements de sols et faïences▶
| Code CPV | 45432110 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Sous-critère 1 : Montant du DQE masqué Sous-critère 2 : Coefficient appliqué sur les prix des fournitures/matériels hors BPU Sous-critère 3 : Rabais consenti au-dessus du seuil fixé Sous-critère 4 : Coût horaire proposé | |
| Qualité | Sous-critère 1 : Organisation générale de l'entreprise pour traiter un chantier en sols collés Sous-critère 2 : Organisation générale de l'entreprise pour traiter un chantier en sols scellés (carrelage/faïence) |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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