Réf. 26-51881Chauffage (travaux)Plomberie (travaux)Peinture (travaux)Electricité (travaux)Gros oeuvre

Accord-cadre de travaux de bâtiments pour des opérations comprises entre 50 000 et 250 000 euros HT

Lieu
Département 45
Nature
Travaux

Section 1 — Acheteur

Nom officielVille d'Orléans
Contactle Maire
AdressePlace de l'Etape
Code postal45040
VilleOrléans
Département45
RégionCentre-Val de Loire
Téléphone0238784030
Emailmarches.publics@orleans-metropole.fr
Site web / DCEhttp://www.orleans-metropole.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé des adhérents suivants : Ville d'Orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole (coordonnées des adhérents sont précisées dans le RC). La présente consultation allotie donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires "en cascade" conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot, par période et par membre de groupement. Les prestations seront rémunérées par application, aux quantités réellement exécutées, des prix unitaires du BPU, des montants des factures fournisseurs/matériel et des taux de marge renseignés par le titulaire dans le BPU appliqués à celles-ci. La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026

Identifiant procédure3ff4d91a-63f3-4e81-91ee-e7e4ac56a3bf
Identifiant interneV24F0181
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéTravaux
Code CPV principal45259000
Lieu d'exécutionDépartement 45
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 18 lots

Calendrier

Date de publication28 mai 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"50%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)50%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"50%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)50%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"50%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)50%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"50%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)50%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"50%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)50%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"50%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)50%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"50%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)50%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%

Section 5 — Lots18 lots

LOT-0001Démolition - Amiante - Plomb

Le montant maximum pour les 2 entités est de 500 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
LOT-0002Gros oeuvre - Maçonnerie

Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
LOT-0003Ravalement de façade - Bardage - Isolation extérieure

Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"50%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)50%
LOT-0004Charpente bois et ossature bois (y compris escalier)

Le montant maximum pour les 2 entités est de 600 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"50%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)50%
LOT-0005Serrurerie - Métallerie (y compris charpente)

Le montant maximum pour les 2 entités est de 600 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"50%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)50%
LOT-0006Couverture - Zinguerie

Le montant maximum pour les 2 entités est de 750 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
LOT-0007Etanchéité - Bac acier - Membrane PVC

Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
LOT-0008Menuiseries bois intérieures et extérieures

Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
LOT-0009Menuiseries extérieures alu, acier et PVC

Le montant maximum pour les 2 entités est de 600 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
LOT-0010Ouvrages plaques de plâtre

Le montant maximum pour les 2 entités est de 500 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"50%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)50%
LOT-0011Plafonds suspendus

Le montant maximum pour les 2 entités est de 500 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"50%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)50%
LOT-0012Peinture - Revêtement mural

Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"50%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)50%
LOT-0013Revêtement de sols : scellés - collés

Le montant maximum pour les 2 entités est de 500 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"50%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)50%
LOT-0014Plomberie - Sanitaires

Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
LOT-0015Electricité courants forts - courants faibles

Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
LOT-0016Chauffage - Ventilation - Climatisation

Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
LOT-0017Ascenseur -Elévateurs pour personnes à mobilité réduite - Monte-charge

Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%
LOT-0018Eclairage extérieur

Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3

Code CPV45259000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéLa valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"60%
PrixLe prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)40%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

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Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

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