Accord-cadre de travaux de bâtiments pour des opérations comprises entre 50 000 et 250 000 euros HT
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Ville d'Orléans |
| Contact | le Maire |
| Adresse | Place de l'Etape |
| Code postal | 45040 |
| Ville | Orléans |
| Département | 45 |
| Région | Centre-Val de Loire |
| Téléphone | 0238784030 |
| marches.publics@orleans-metropole.fr | |
| Site web / DCE | http://www.orleans-metropole.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé des adhérents suivants : Ville d'Orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole (coordonnées des adhérents sont précisées dans le RC). La présente consultation allotie donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires "en cascade" conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot, par période et par membre de groupement. Les prestations seront rémunérées par application, aux quantités réellement exécutées, des prix unitaires du BPU, des montants des factures fournisseurs/matériel et des taux de marge renseignés par le titulaire dans le BPU appliqués à celles-ci. La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026
| Identifiant procédure | 3ff4d91a-63f3-4e81-91ee-e7e4ac56a3bf |
| Identifiant interne | V24F0181 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 45259000 |
| Lieu d'exécution | Département 45 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 18 lots |
Calendrier
| Date de publication | 28 mai 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 50% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 50% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 50% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 50% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 50% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 50% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 50% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 50% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 50% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 50% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 50% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 50% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 50% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 50% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
Section 5 — Lots18 lots
LOT-0001Démolition - Amiante - Plomb▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 500 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
LOT-0002Gros oeuvre - Maçonnerie▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
LOT-0003Ravalement de façade - Bardage - Isolation extérieure▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 50% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 50% |
LOT-0004Charpente bois et ossature bois (y compris escalier)▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 600 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 50% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 50% |
LOT-0005Serrurerie - Métallerie (y compris charpente)▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 600 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 50% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 50% |
LOT-0006Couverture - Zinguerie▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 750 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
LOT-0007Etanchéité - Bac acier - Membrane PVC▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
LOT-0008Menuiseries bois intérieures et extérieures▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
LOT-0009Menuiseries extérieures alu, acier et PVC▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 600 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
LOT-0010Ouvrages plaques de plâtre▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 500 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 50% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 50% |
LOT-0011Plafonds suspendus▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 500 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 50% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 50% |
LOT-0012Peinture - Revêtement mural▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 50% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 50% |
LOT-0013Revêtement de sols : scellés - collés▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 500 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 50% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 50% |
LOT-0014Plomberie - Sanitaires▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
LOT-0015Electricité courants forts - courants faibles▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
LOT-0016Chauffage - Ventilation - Climatisation▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
LOT-0017Ascenseur -Elévateurs pour personnes à mobilité réduite - Monte-charge▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
LOT-0018Eclairage extérieur▶
Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3
| Code CPV | 45259000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" | 60% |
| Prix | Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%) | 40% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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