Accord-cadre à bons de commande de fourniture, livraison, maintenance de contenants, composteurs, accessoires et services
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Communauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60) |
| Adresse | 1 rue d'Halatte |
| Code postal | 60700 |
| Ville | Pont Saint Maxence |
| Département | 60 |
| Région | Hauts-de-France |
| Téléphone | +33 344704930 |
| marchespublics@ccpoh.fr | |
| Site web / DCE | https://www.marches-securises.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Le présent accord-cadre concerne la fourniture, livraison de contenants, composteurs, accessoires et services.
| Identifiant procédure | 84319e87-0f90-459b-8dd3-32b13765e642 |
| Identifiant interne | 2025-19 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Non |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 82 |
| Lieu d'exécution | Département 60 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 12 avril 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Valeur économique | 3% |
| Prix | Valeur économique | 3% |
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001LOT-01 - Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants, pièces détachées et accessoires▶
Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants, pièces détachées et accessoires
| Code CPV | 44613800 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Valeur économique | 3% |
LOT-0002LOT-02 - Fourniture et livraison de composteurs bois et plastiques, bio-seaux et accessoires▶
Fourniture et livraison de composteurs bois et plastiques, bio-seaux et accessoires
| Code CPV | 44613800 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Valeur économique | 3% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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