FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE |
| Code postal | 42055 |
| Ville | SAINT ETIENNE |
| Département | 7 |
| Téléphone | 0477127915 |
| laurence.vetard@chu-st-etienne.fr |
Section 2 — Procédure
Description
- Angioplastie, radiologie, cardiologie - Implants toutes spécialités et ostéosynthèse - Sutures manuelles et mécaniques - Dispositifs non implantables, housses microscope et microsponges
| Identifiant procédure | 466bf7ef-2b65-4cd2-bdaf-cbf1d2eb98fc |
| Identifiant interne | DMS 2024-01 AO091 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Non |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 69 |
| Lieu d'exécution | Département 7 |
| Base juridique | 32014L0025 |
| Allotissement | Divisé en 52 lots |
Calendrier
| Date de publication | 25 avril 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) | |
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
Section 5 — Lots52 lots
LOT-0001Lot 15 CATHETER GUIDE TOUTES DIMENSIONS ET TOUTES COURBURES▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0002Lot 109 ENDOPROTHESE EMBOLISATION ARTERE DEVIATEUR DE FLUX SANGUIN INTRACRANIEN▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0003Lot 113 SYSTÈME INTRACRANIEN DE THROMBECTOMIE MECANIQUE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0004Lot 119 SYSTEME POUR EMBOLISATION▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0005Lot 137 NEUROSTIMULATEUR MEDULLAIRE IMPLANTABLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0006Lot 138 POMPE IMPLANTABLE PROGRAMMABLE A DEBIT VARIABLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0007Lot 142 SYSTEME DE PROTECTION CEREBRALE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0008Lot 144 ENDOPROTHESE CAROTIDIENNE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0009Lot 150 ENDOPROTHESE AORTIQUE COUVERTE POLYESTER AUTO EXPANSIBLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0010Lot 182 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0011Lot 194 NEUROMODULATEUR DES RACINES SACREES IMPLANTABLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0012Lot 222 IMPLANT TRICOTE OU TISSE POLYPROPYLENE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0013Lot 229 PATCH FERMETURE HERNIE HIATALE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0014Lot 261 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE A FREQUENCE ASSERVIE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0015Lot 262 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, TRANSCATHETER▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0016Lot 263 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE MONOSONDE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0017Lot 264 STIMULATEUR DOUBLE CHAMBRE A FREQUENCE ASSERVIE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0018Lot 265 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0019Lot 266 SONDE DE STIMULATION CARDIAQUE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0020Lot 267 SONDE DE STIMULATION CARDIAQUE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0021Lot 268 ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE IMPLANTABLE RESORBABLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0022Lot 269 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0023LOT 270 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0024LOT 271 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE POUR RESYNCHRONISATION▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0025LOT 272 SONDE POUR DEFIBRILLATION VENTRICULAIRE DROITE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0026LOT 283 POINTE RONDE 3/8 CERCLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0027LOT 294 POINTE RONDE 1/2 CERCLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0028LOT 299 POINTE TRIANGULAIRE 1/2 CERCLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0029LOT 303 POINTE TRIANGULAIRE 3/8 CERCLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0030LOT 304 POINTE RONDE 1/2 CERCLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0031LOT 312 POINTE TRIANGULAIRE 3/8 CERCLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0032LOT 314 POINTE RONDE 3/8 CERCLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0033LOT 319 POINTE RONDE 1/2 CERCLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0034LOT 321 POINTE RONDE 3/8 CERCLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0035LOT 322 POINTE RONDE 3/8 CERCLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0036LOT 324 POINTE TRIANGULAIRE 3/8 CERCLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0037LOT 327 POINTE TRIANGULAIRE 1/2 CERCLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0038LOT 346 POINTE RONDE 1/2 CERCLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0039LOT 347 POINTE TRIANGULAIRE DROITE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0040LOT 348 POINTE TRIANGULAIRE INVERSEE 1/2 CERCLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0041LOT 351 POINTE RONDE 1/2 CERCLE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0042LOT 357 MONOFIL RESORBABLE SYNTHETIQUE CRANTE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0043LOT 358 MONOFIL RESORBABLE SYNTHETIQUE CRANTE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0044LOT 359 MONOFIL NON RESORBABLE CRANTE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0045LOT 364 BOUCLE TRESSE RESORBABLE 50 CM▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0046LOT 376 10 AGRAFES TITANE AVEC SYSTEME DE POSE TETE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0047LOT 377 15 ET 25 A 30 AGRAFES RESORBABLES AVEC SYSTEME DE POSE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0048LOT 378 AGRAFAGE LINEAIRE COUPANT CHIRURGIE OUVERTE ET ENDOCHIRURGIE LONGUEURS APPROCHEES 30 à 60 MM▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0049LOT 379 AGRAFAGE LINEAIRE COUPANT MOTORISE ENDOCHIRURGIE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0050LOT 385 LIGATURE - COAGULATION VAISSEAU PAR ULTRASONS▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0051LOT 386 LIGATURE ELECTROCHIRURGICALE VAISSEAU / FUSION▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
LOT-0052LOT 393 CATHETER DE DENERVATION RENALE PAR RADIOFREQUENCE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services | |
| Qualité | ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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