Réf. 26-76019Consommables médicaux

2025-0790 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES A USAGE UNIQUE : FAMILLES VASCULAIRE, CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE, RADIOLOGIE, RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE ET ELECTROPHYSIOLOGIE - CAVAO2 (20

Valeur estimée
28 973 715 €
Lieu
Département 13
Nature
Fournitures

Section 1 — Acheteur

Nom officielHOPITAUX DE PROVENCE
ContactCREMIEUX François
Adresse80 rue Brochier
Code postal13295
VilleMarseille
Département13
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Téléphone0491382016
Emailcorrespondre@aws-france.com
Site web / DCEhttp://marchespublics.ght13.fr/

Section 2 — Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique CARDIOLOGIE

Identifiant procédure15467b05-005d-4019-a5e7-77dce67e736e
Identifiant interne2025-0790
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal33140000
Valeur estimée HT28 973 715 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 13
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 23 lots

Calendrier

Date de publication31 juillet 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%

Section 5 — Lots23 lots

LOT-0001CATHETER DE FRANCHISSEMENT D'OCCLUSION ARTERIELLE HYDROPHILE SUR TOUTE LA LONGUEUR
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0002CATHETER D'EMBOLECTOMIE ET THROMBECTOMIE
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0003CATHETER DE THROMBECTOMIE POUR PROTHESE VASCULAIRE
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0004CATHETER D'OCCLUSION AORTIQUE
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0005FILTRE ADAPTABLE DE PROTECTION CEREBRALE POUR INTERVENTION CORONAIRE
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0006CATHETER DE LITHOTRIPSIE MECANIQUE CORONAIRE INTRAVASCULAIRE
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0007CONSOMMABLE POUR ECHOGRAPHIE INTRACARDIAQUE A ULTRASON ACUNAV
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0008CATHETER DE DILATATION COAXIAL A BALLONNET POUR ALCOOLISATION DE LA VEINE DE MARSHALL
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0009CATHETER CORONAIRE D'ASPIRATION DE THROMBUS AVEC MISE A DISPOSITION DE LA POMPE
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0010CATHETER VALVULOPLASTIE AORTIQUE ADULTE
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0011CATHETER DE CORONAROGRAPHIE 5F VOIE RADIALE ET FEMORALE
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0012GUIDE AMPLATZ TRES RIGIDE TEFLONE
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0013AIGUILLE DE CRYOABLATION TUMORALE AVCE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0014CONSOMMABLES D'ABLATION PAR RADIOFREQUENCE BIPOLAIRE COAXIALE POUR TUMEURS OSSEUSES AVEC MISE A DISPOSITION DU GENERATEUR
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0015MICROCATHETER THERMOFORMABLE VASCULAIRE PERIPHERIQUE ET NEUROVASCULAIRE
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0016CATHETER A BALLONNET POUR OCCLUSION TEMPORAIRE POUR ANEVRISME COMPATIBLE GUIDE 0.08
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0017STENT RETRIEVER DE THROMBUS POUR REVASCULARISATION INTRACRANIENNE AVEC MARQUEUR PLATINE
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0018STENT RETRIEVER DE THROMBUS DE SECONDE INTENSION POUR REVASCULARISATION INTRACRANIENNE
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0019STENT POUR DILATATION DES VAISSEAUX LORS DE VASOSPASME AIGU COMPATIBLE AVEC MICROCATHETER 0.17 ET 0.21 INCH
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0020VALVE HEMOSTATIQUE POUR NEURORADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE A JOINT TORIQUE
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0021CABLE DE STIMULATION EXTERNE
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0022SYSTÈME D' ELECTROPORATION COUPLE A LA CARTOGRAPHIE AVEC MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%
LOT-0023SONDES POUR TRAITEMENT DES VARICES VEINEUSES AVEC SYSTÈME D'ENTRAINEMENT AUTOMATIQUE DE LA SONDE AVEC MISE A DISPOSITION DE L'EQUIPEMENT
Code CPV33140000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. De la date de notification au 31/10/2026 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualitévaleur technique70%
PrixPrix30%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.