Enlèvement, transport et traitement des DIB et dépôts sauvages sur la commune de Lézignan-Corbières
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | MAIRIE DE LEZIGNAN-CORBIERES |
| Contact | Forcada Gérard |
| Adresse | Cours De La Republique |
| Code postal | 11202 |
| Ville | Lezignan-Corbieres |
| Département | 11 |
| Région | Occitanie |
| Téléphone | 0468271032 |
| correspondre@aws-france.com |
Section 2 — Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
| Identifiant procédure | 04b9a70a-1dd6-49ec-b58f-7d5c0a59fdce |
| Identifiant interne | 2026028 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90511300 |
| Valeur estimée HT | 250 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 11 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 04 octobre 2026 |
| Date limite de réponse | 05 novembre 2026(32 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Enlèvement de DIB issus du balayage de la voirie▶
Enlèvement de DIB issus du balayage de la voirie<br/>
| Code CPV | 90511300 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières |
LOT-0002Enlèvement de dépôts sauvages▶
Enlèvement de dépôts sauvages<br/>
| Code CPV | 90511300 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 05 novembre 202632j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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