Réf. 26-94338EtudePrestations de services

Études d'aménagement sur le territoire du Grand Annecy

Lieu
Département 74
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielGRAND ANNECY
ContactLe Président
Adresse46, avenue des Iles
Code postal74007
VilleAnnecy
Département74
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0450634848
Emailcommande-publique@grandannecy.fr
Site web / DCEhttps://www.grandannecy.fr/

Section 2 — Procédure

Description

La présente consultation vise à désigner trois équipes pluridisciplinaires pour chacun des lots dans un but de réalisation d'études de planification urbaine et de programmation territoriale. Lot 1 : sans minimum et avec un maximum de 250 000 euro(s) HT pour la durée du marché pour l'ensemble des titulaires Lot 2 : sans minimum et avec un maximum de 125 000 euro(s) HT pour la durée du marché pour l'ensemble des titulaires Lot 3 : sans minimum et avec un maximum de 125 000 euro(s) HT pour la durée du marché pour l'ensemble des titulaires

Identifiant procédurebc2be0de-aadd-4b81-9277-17aa5ec82522
Identifiant interne20250092
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal79314000
Lieu d'exécutionDépartement 74
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication01 octobre 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique60%
PrixPrix40%
QualitéValeur technique60%
PrixPrix40%
QualitéValeur technique60%
PrixPrix40%

Section 5 — Lots3 lots

LOT-0001Etudes urbaines de planification et pré-opérationnelles
▶

Les modalités sont définies dans les pièces du marché

Code CPV79314000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est conclu pour une année à partir de la date de notification et sera reconduit tacitement trois fois pour une période de 12 mois

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique60%
PrixPrix40%
LOT-0002Etudes urbaines de planification et pré-opérationnelles aux zones économique (ZAE)
▶

Les modalités sont définies dans les pièces du marché

Code CPV79314000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est conclu pour une année à partir de la date de notification et sera reconduit tacitement trois fois pour une période de 12 mois

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique60%
PrixPrix40%
LOT-0003Etudes environnementales
▶

Les modalités sont définies dans les pièces du marché

Code CPV79314000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est conclu pour une année à partir de la date de notification et sera reconduit tacitement trois fois pour une période de 12 mois

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique60%
PrixPrix40%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le —

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.