FOURNITURE, REVISION, EXPERTISE ET REPARATION DE PIECES POUR DES LOCOMOTIVES RFN DE TYPE G1206, G2000, DE18 ET DES LOCOMOTIVES ITE (10 LOTS)
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | RTM - Régie des Transports Métropolitains |
| Contact | Régie des Transports Métropolitains (RTM) - Département Commande Publique |
| Adresse | 79, boulevard de Dunkerque |
| Code postal | 13235 |
| Ville | Marseille |
| Département | 13 |
| Région | Provence-Alpes-Côte d'Azur |
| Téléphone | 0491105225 |
| marchespublics@rtm.fr |
Section 2 — Procédure
Description
La consultation est décomposée en 10 lots ci-après énoncés : - Lot 1 : Fourniture, expertise et réparation de pièces "électriques" pour les locomotives RFN - Lot 2 : Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces des machines à courant continu pour des Engins Moteurs ITE - Lot 3 : Fourniture de pièces « choc et traction » pour des engins moteurs ITE - Lot 4 : Révision, expertise et réparation de pièces « Gros équipements pneumatiques » pour des Engins Moteur ITE - Lot 5 : Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces « composants pneumatiques » pour des engins moteurs ITE - Lot 6 : Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces d'organes de roulements pour des engins moteurs ITE - Lot 7 : Fourniture de pièces « composants électriques et accessoires » pour des engins moteurs ITE - Lot 8 : Fourniture de pièces et montage de « Vitrages » pour des Engins Moteurs ITE - Lot 9 : Fourniture de pièces « système de freinage » pour des Engins Moteurs ITE - Lot 10 : Révision, expertise et réparation de pièces des machines à courant continu pour des Engins Moteurs ITE Locotracteurs Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code). En cas de besoins non-identifiés au Bordereau de Prix Unitaires (annexe 1 à l'Acte d'Engagement), l'accord-cadre est ouvert au Tarif Public du titulaire, annexe 2 à l'Acte d'engagement. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée initiale (4 ans), à savoir : - Lot 1 : 495 000 Euros HT - Lot 2 : 800 000 Euros HT - Lot 3 : 245 000Euros HT - Lot 4 : 660 000Euros HT - Lot 5 : 810 000 Euros HT - Lot 6 : 1 350 000 Euros HT - Lot 7 : 200 000 Euros HT - Lot 8: 115 000Euros HT - Lot 9: 250 000 Euros HT - Lot 10 : 335 000 Euros HT Pour chaque période de reconduction, le montant maximum d'engagement est le suivant : - Lot 1 : 120 000 Euros HT - Lot 2 : 200 000 Euros HT - Lot 3 : 60 000Euros HT - Lot 4 : 165 000 Euros HT - Lot 5 : 200 000 Euros HT - Lot 6 : 340 000 Euros HT - Lot 7 : 50 000 Euros HT - Lot 8 : 32 000 Euros HT - Lot 9 : 60 000 Euros HT - Lot 10 : 85 000 Euros HT Il s'agit de marchés publics de fournitures et services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. La durée initiale de chaque contrat est de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. Ils sont reconductibles de manière tacite 2 fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de six (6) ans. Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint en annexe de l'AAPC. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com
| Identifiant procédure | 5026c606-3eec-4de0-bc1c-d2ce75dc5937 |
| Identifiant interne | EM/ML/24/108 |
| Type de procédure | Négociée |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 50200000 |
| Base juridique | 32014L0025 |
Calendrier
| Date de publication | 28 avril 2026 |
Section 5 — Lots10 lots
LOT-0001Lot 1 - Fourniture, expertise et réparation de pièces "électriques" pour les locomotives RFN▶
La RTM possède un parc de locomotives évoluant sur RFN. Le lot N°1 porte sur la fourniture, la révision, l'expertise et la réparation de sous-ensembles équipant ces machines. Ce lot concerne le périmètre « pièces électriques pour locomotives RFN » (fourniture, révision, expertise et réparation) : Siac, convertisseur etc. Les composants électriques sont compatibles avec une installation de type G2000-3 F/B et G1206 D/F.
| Code CPV | 34631000 |
| Renouvellements max | 2 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). | 66% |
| Qualité | Appréciée à partir de 4 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) | 34% |
LOT-0003Lot 2 - Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces des machines à courant continu pour des Engins Moteurs ITE▶
Le lot 2 concerne le périmètre « machines à courant continu » (fourniture, révision, expertise et réparation) pour les locomotives ITE : génératrice principale, génératrice auxiliaire, excitatrice et moteur de traction. Les locomotives étant à transmission « diesel-électrique » elles sont constituées d'une génératrice dite « principale » entraînée par le moteur diesel qui alimente en courant continu quatre moteurs de traction par locomotive. L'excitation indépendante de la génératrice est alimentée par une excitatrice entrainée également par le moteur diesel. Enfin une génératrice dite « auxiliaire » assure la production de courant de charge pour ses batteries. Ces machines à courant continu doivent faire l'objet de révisions et de travaux de type curatif par un atelier spécialisé. Les descriptions des machines concernées se trouvent au CCTP.
| Code CPV | 50200000 |
| Renouvellements max | 2 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). | 66% |
| Qualité | Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) | 34% |
LOT-0005Lot 3 - Fourniture de pièces « choc et traction » pour des engins moteurs ITE▶
Ce lot concerne le périmètre « choc et traction » (fourniture) : tampons de choc, crochet de traction, tendeur d'attelage, élément élastique de crochet, élément élastique de tampon etc.
| Code CPV | 34631000 |
| Renouvellements max | 2 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). | 66% |
| Qualité | Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) | 34% |
LOT-0006Lot 4 - Révision, expertise et réparation de pièces « Gros équipements pneumatiques » pour des Engins Moteur ITE▶
Ce lot concerne le périmètre « Gros équipements pneumatiques » (révision, expertise et réparation) : distributeurs, compresseur 243 VC et 242 V de marque Westinghouse, triple-valves etc. Les compresseurs équipent les locomotives BB type 63500 et les locotracteurs Fauvet-Girel. Les locomotives type BB 63500 construites par BRISSONNEAU et Lotz sont équipées de compresseurs Wabco Westinghouse type 243. Les locotracteurs Fauvet-Girel sont équipés de compresseurs Wabco Westinghouse type 242. Ils assurent la production d'air nécessaire à l'alimentation des équipements de frein et des servitudes. Le compresseur est une machine à 4 pistons en V bi-étagé et refroidi par air.
| Code CPV | 50200000 |
| Renouvellements max | 2 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). | 66% |
| Qualité | Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) | 34% |
LOT-0007Lot 5 - Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces « composants pneumatiques » pour des engins moteurs ITE▶
Ce lot concerne le périmètre « composants pneumatiques » (fourniture, révision, expertise et réparation). Révision : La révision des composants pneumatiques assurant le freinage devra comporter à minima les opérations suivantes : - Réception identification, - Démontage, - Contrôle des pièces, - Nettoyage, - Remplacement des éléments d'étanchéité (joints, membranes, portées caoutchouc, segments d'étanchéité) - Remontage, - Essais et réglages (le cas échéant).
| Code CPV | 50200000 |
| Renouvellements max | 2 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). | 66% |
| Qualité | Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) | 34% |
LOT-0008Lot 6 - Fourniture, révision, expertise et réparation de pièces d'organes de roulements pour des engins moteurs ITE▶
Ce lot concerne le périmètre « organes de roulement » (fourniture, révision, expertise et réparation). Les spécifications techniques se trouvent au CCTP.
| Code CPV | 50200000 |
| Renouvellements max | 2 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). | 66% |
| Qualité | Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) | 34% |
LOT-0009Lot 7 - Fourniture de pièces « composants électriques et accessoires » pour des engins moteurs ITE▶
Ce lot concerne de la fourniture de « composants électriques et autres accessoires ». Les spécifications techniques se trouvent au CCTP.
| Code CPV | 34631000 |
| Renouvellements max | 2 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). | 66% |
| Qualité | Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) | 34% |
LOT-0010Lot 8 - Fourniture de pièces et montage de « Vitrages » pour des Engins Moteurs ITE▶
Ce lot concerne le périmètre « vitrages » (fourniture et prestations de remplacement). Les vitrages fournis seront du type 33/2 teinté ou transparent. L'étanchéité sera réalisée par joints à clé à fournir. Il n'y a pas de références ou de plans associés aux différents vitrages. Les dimensions estimatives hors-tous des vitrages sont précisées au CCTP.
| Code CPV | 50200000 |
| Renouvellements max | 2 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). | 66% |
| Qualité | Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) | 34% |
LOT-0011Lot 9 - Fourniture de pièces « système de freinage » pour des Engins Moteurs ITE▶
Ce lot concerne de la fourniture de « système de freinage » : semelles de frein. Les spécifications techniques se trouvent au CCTP.
| Code CPV | 34631000 |
| Renouvellements max | 2 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). | 66% |
| Qualité | Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) | 34% |
LOT-0012Lot 10 - Révision, expertise et réparation de pièces des machines à courant continu pour des Engins Moteurs ITE Locotracteurs▶
Ce lot concerne le périmètre « machines à courant continu » (Révision, expertise et réparation) : génératrice principale et moteur de traction pour locotracteurs ITE. Les locomotives étant à transmission « diesel-électrique » elles sont constituées d'une génératrice dite « principale » entraînée par le moteur diesel qui alimente en courant continu un moteur de traction par locotracteur. La génératrice principale possède un enroulement d'excitation shunt et un enroulement d'excitation séparée alimentée par une génératrice auxiliaire. Ces machines à courant continu doivent faire l'objet de révisions et de travaux de type curatif par un atelier spécialisé. Ce lot concerne les travaux sur les moteurs diesel et la génératrice principale.
| Code CPV | 50200000 |
| Renouvellements max | 2 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). | 66% |
| Qualité | Appréciée à partir de quatre sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous critère n°1 : (25%) - Pertinence des moyens déployés et organisation mise en place dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (Evalué à partir des éléments remis en partie 1 du Mémoire technique). Sous critère n°2 : (25%) - Optimisation des délais de livraison des fournitures (jour) (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N° 3 : (25%) - Optimisation des délais d'intervention pour une prestation d'expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) Sous critère N°4 : (25%) - Optimisation du délai d'envoi du devis après expertise (Evalué à partir du délai fixé dans le Bordereau de Prix Unitaires, annexe 1 à l'Acte d'Engagement) | 34% |