Réf. 26-45912Maîtrise d'oeuvre

Construction d'un accueil de loisirs sans hébergement - BRAZEY EN PLAINE (21) - Consultation de Maîtrise d'Oeuvre - Concours d'architecture

Lieu
Département 21
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielCommunauté de Communes Rives de Saône (21)
Adresse15 bis Grande Rue du Faubourg Saint Michel
Code postal21250
VilleSeurre
Département21
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone+33 676580641
Emailveronique.charton@rivesdesaone.fr
Site web / DCEhttps://www.marches-securises.fr

Section 2 — Procédure

Description

Construction d'un accueil de loisirs sans hébergement - BRAZEY EN PLAINE (21) - Consultation de Maîtrise d'Oeuvre - Concours d'architecture

Identifiant procédure7f008a78-a503-493f-8158-9fe4e499f82d
Identifiant interneCCRS25ARCHIBRAZEY
Type de procédureAO Restreint
Procédure accéléréeNon
Nature du marchéServices
Code CPV principal71200000
Lieu d'exécutionDépartement 21
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication08 mai 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixCompatibilité du projet avec l'enveloppe financière
QualitéCaractère esthétique
QualitéCaractère fonctionnel
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement
QualitéQualité technique du projet (type et principes de construction, matériaux et matériels envisagés)
QualitéDélai d'exécution

Section 5 — Lots1 lot

LOT-0001Construction d'un Accueil de Loisirs sans hébergement - BRAZEY EN PLAINE (21) - Consultation de Maîtrise d'Œuvre - Concours d'architecture.

Construction d'un Accueil de Loisirs sans hébergement - BRAZEY EN PLAINE (21) - Consultation de Maîtrise d'Œuvre - Concours d'architecture.

Code CPV71200000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixCompatibilité du projet avec l'enveloppe financière
QualitéCaractère esthétique
QualitéCaractère fonctionnel
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement
QualitéQualité technique du projet (type et principes de construction, matériaux et matériels envisagés)
QualitéDélai d'exécution

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.