Accord Cadre pour le marché de Maîtrise d'oeuvre VRD et espaces publics du PEM de MODANE (73)
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | MAIRIE DE MODANE |
| Contact | FERNANDES Humberto |
| Adresse | Place de l'Hôtel de Ville |
| Code postal | 73500 |
| Ville | Modane |
| Département | 73 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0479051172 |
| st@modane.fr | |
| Site web / DCE | http://www.modane.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Voir DCE
| Identifiant procédure | 7949ecc4-633d-4c18-8e85-bfda1ef43fd8 |
| Identifiant interne | S-PF-74711 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71311000 |
| Valeur estimée HT | 450 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 73 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 16 juillet 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique analysée au regard du mémoire technique remis par le candidat | 70% |
| Coût | Prix des prestations analysé à partir du montant du Dqe | 30% |
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0000Accord Cadre pour le marché de Maîtrise d'oeuvre VRD et espaces publics du PEM de MODANE (73)▶
Voir DCE
| Code CPV | 71311000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique analysée au regard du mémoire technique remis par le candidat | 70% |
| Coût | Prix des prestations analysé à partir du montant du Dqe | 30% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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