Rénovation de la toiture du bâtiment "Manège" 5 Avenue Sarrail à Belfort
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT |
| Adresse | 6, Place de la Révolution française |
| Code postal | 90000 |
| Ville | BELFORT |
| Département | 90 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0384909090 |
| clara.pascuzzi@territoiredebelfort.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Rénovation de la toiture du bâtiment "Manège" 5 Avenue Sarrail à Belfort
| Identifiant procédure | 9e0a868c-cd15-49aa-829d-f51eaf9b1294 |
| Identifiant interne | 2026C040 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 45261213 |
| Lieu d'exécution | Département 90 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 18 juin 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Définition et appréciation du critère : Note N établie suivant la formule : N = (No/Ni) x pondération critère prix Avec No montant total de l'offre la moins disante et Ni montant total de l'offre comparée. | 4% |
| Prix | Définition et appréciation du critère : Note N établie suivant la formule : N = (No/Ni) x pondération critère prix Avec No montant total de l'offre la moins disante et Ni montant total de l'offre comparée. | 4% |
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Lot 4 : Couverture zinguerie▶
| Code CPV | 45261213 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Définition et appréciation du critère : Note N établie suivant la formule : N = (No/Ni) x pondération critère prix Avec No montant total de l'offre la moins disante et Ni montant total de l'offre comparée. | 4% |
LOT-0002Lot 5 : Peinture▶
| Code CPV | 45261213 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Définition et appréciation du critère : Note N établie suivant la formule : N = (No/Ni) x pondération critère prix Avec No montant total de l'offre la moins disante et Ni montant total de l'offre comparée. | 4% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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