Réf. 26-95937Pièces détachées
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LES VÉHICULES LEGERS, POIDS LOURDS, REMORQUES, TRACTEURS AGRICOLES, EPAREUSES ET CONSOMMABLES DE FAUCHAGE (LOT 1 A LOT 7)
Lieu
Département 89
Nature
Fournitures
Délai
35j restants
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Département de l'Yonne |
| Contact | Département de l'Yonne |
| Adresse | 16-18 Boulevard de la Marne |
| Code postal | 89000 |
| Ville | Auxerre |
| Département | 89 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | +33 386728989 |
| Scp@yonne.fr | |
| Site web / DCE | https://marches.ternum-bfc.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Le présent marché concerne la fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules légers toute marque (lot 1), des véhicules poids lourds et remorques toute marque (lot 2), des tracteurs agricoles de marques LINDNER et NOREMAT (lot 3), des tracteurs agricoles de marque MASSEY FERGUSSON (lot 4), des tracteurs agricoles de marque CLAAS (lot 5), des épareuses de marque NOREMAT( lot 6) et des consommables de fauchage et prestations de maintenance de consommables de toute marque (lot 7).
| Identifiant procédure | e5c5fe60-72e7-4ed0-b8c4-2b164a2f30ee |
| Identifiant interne | 2026069F |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 34300000 |
| Lieu d'exécution | Département 89 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 7 lots |
Calendrier
| Date de publication | 06 octobre 2026 |
| Date limite de réponse | 09 novembre 2026(35 jours restants) |
Critères d'attribution
Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →
Section 5 — Lots7 lots
LOT-0001Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules légers toute marque▶
| Code CPV | 34300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Pour chaque lot, l’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 14 novembre 2026 ou à sa date de notification si elle intervient postérieurement. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser la reconduction. Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, il adressera au titulaire, 3 mois au moins avant la fin du marché public, une lettre de non-reconduction du contrat, adressée en recommandée avec accusé de réception. |
LOT-0002Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds et remorques toute marque▶
| Code CPV | 34300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Pour chaque lot, l’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 14 novembre 2026 ou à sa date de notification si elle intervient postérieurement. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser la reconduction. Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, il adressera au titulaire, 3 mois au moins avant la fin du marché public, une lettre de non-reconduction du contrat, adressée en recommandée avec accusé de réception. |
LOT-0003Fourniture de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des tracteurs agricoles de marques LINDNER et NOREMAT▶
| Code CPV | 34300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Pour chaque lot, l’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 14 novembre 2026 ou à sa date de notification si elle intervient postérieurement. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser la reconduction. Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, il adressera au titulaire, 3 mois au moins avant la fin du marché public, une lettre de non-reconduction du contrat, adressée en recommandée avec accusé de réception. |
LOT-0004Fourniture de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des tracteurs agricoles de marque MASSEY FERGUSSON▶
| Code CPV | 34300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Pour chaque lot, l’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 14 novembre 2026 ou à sa date de notification si elle intervient postérieurement. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser la reconduction. Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, il adressera au titulaire, 3 mois au moins avant la fin du marché public, une lettre de non-reconduction du contrat, adressée en recommandée avec accusé de réception. |
LOT-0005Fourniture de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des tracteurs agricoles de marque CLAAS▶
| Code CPV | 34300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Pour chaque lot, l’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 14 novembre 2026 ou à sa date de notification si elle intervient postérieurement. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser la reconduction. Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, il adressera au titulaire, 3 mois au moins avant la fin du marché public, une lettre de non-reconduction du contrat, adressée en recommandée avec accusé de réception. |
LOT-0006Fourniture de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des épareuses de marque NOREMAT▶
| Code CPV | 34300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Pour chaque lot, l’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 14 novembre 2026 ou à sa date de notification si elle intervient postérieurement. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser la reconduction. Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, il adressera au titulaire, 3 mois au moins avant la fin du marché public, une lettre de non-reconduction du contrat, adressée en recommandée avec accusé de réception. |
LOT-0007Fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien des consommables de fauchage et prestations de maintenance de consommables de toutes marques▶
| Code CPV | 34300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Pour chaque lot, l’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 14 novembre 2026 ou à sa date de notification si elle intervient postérieurement. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser la reconduction. Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, il adressera au titulaire, 3 mois au moins avant la fin du marché public, une lettre de non-reconduction du contrat, adressée en recommandée avec accusé de réception. |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
1
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →2
Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
3
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
4
Déposer votre offre avant le 09 novembre 202635j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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