PRESTATIONS D'INTERVENTIONS DE SPORTS, DE LOISIRS ET DE SENSIBILISATION - 2 LOTS
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Ville d'Arles |
| Contact | de Carolis Patrick |
| Adresse | Hôtel de ville |
| Code postal | 13637 |
| Ville | Arles |
| Département | 13 |
| Région | Provence-Alpes-Côte d'Azur |
| Téléphone | 0490493636 |
| correspondre@aws-france.com | |
| Site web / DCE | http://www.ville-arles.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Deux lots en accords-cadres multi-attributaires de services conformément aux art R2162-1 à 6 du Code. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, la période initiale de l'accord-cadre s'entend jusqu'au 31 août 2027. Prestations dès la rentrée scolaire 2026 (lot 1) ou pour les premières vacances de la toussaint 2026 (lot 2). L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Lot 1 : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT Lot 2 : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT La valeur totale estimée indiquée ci-dessous (en euro(s) HT) correspond au montant maximum pour les deux lots et pour la durée maximale des marchés (reconductions comprises)
| Identifiant procédure | 636369ee-fc6b-434a-996c-9f6ffe71a86e |
| Identifiant interne | 26AS-COP-0848-G |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 92331210 |
| Valeur estimée HT | 1 600 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 13 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 02 août 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 35% |
| Prix | Prix des prestations | 65% |
| Qualité | Valeur technique | 35% |
| Prix | Prix des prestations | 65% |
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Interventions en temps périscolaire « ALAE »▶
Il s'agit d'assurer des prestations d'animations de loisir bénéficiant aux enfants scolarisés sur le territoire communal en écoles maternelles et élémentaires (Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole « ALAE »). Ces activités sont organisées par différents services municipaux en fonction des missions qui leur incombent (Service des écoles pour le lot 1). Lieux d'exécution : Territoire de la Commune d'Arles (y compris les hameaux)
| Code CPV | 92331210 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Chaque titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 35% |
| Prix | Prix des prestations | 65% |
LOT-0002Interventions en temps extrascolaire « CAS »▶
Il s'agit d'assurer des prestations d'animations de loisir bénéficiant aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives (CAS). Ces activités sont organisées par différents services municipaux en fonction des missions qui leur incombent (Direction des Sports pour le lot 2). Lieux d'exécution : Territoire de la Commune d'Arles (y compris les hameaux)
| Code CPV | 92331210 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Chaque titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 35% |
| Prix | Prix des prestations | 65% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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