Emission et livraison de titres restaurant sous format papier et dématérialisé pour les agents de la Régie
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | R.D.T. AIN |
| Adresse | 1, rue François Arago |
| Code postal | 01000 |
| Ville | Bourg-en-Bresse |
| Département | 1 |
| Téléphone | 0474220177 |
| marches.publics@rdtain.fr | |
| Site web / DCE | https://www.transportsdelain.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Le présent accord-cadre recouvre notamment les prestations suivantes : L'émission de titres restaurant et leur livraison en France métropolitaine ; La mise à disposition auprès de la Régie et de ses agents d'un site sécurisé pour la passation et le suivi des commandes ainsi que d'une application mobile de suivi accessible par les agents ; La réalisation et la gestion de supports d'information et de communication à destination des bénéficiaires ; La tenue et la fourniture d'informations/statistiques sur la gestion du marché.
| Identifiant procédure | 6e4a7944-fb6f-4835-80f2-20a1f309cbf9 |
| Type de procédure | Négociée |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 30199770 |
| Lieu d'exécution | Département 1 |
| Base juridique | 32014L0025 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 24 septembre 2026 |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001Emission et livraison de titres restaurant sous format papier et dématérialisé pour les agents de la Régie▶
Emission et livraison de titres restaurant sous format papier et dématérialisé pour les agents de la Régie_ PHASE CANDIDATURES
| Code CPV | 30199770 |
| Renouvellements max | 2 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend deux (2) reconductions d'une durée de 12 mois chacune. |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
Marchés similaires
TOULON METROPOLE EVENEMENTS ET CONGRES · Provence-Alpes-Côte d'Azur
FOURNITURE ET GESTION DE CARTES TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Commune de Cenon · Nouvelle-Aquitaine
Fourniture de titres-restaurant pour les agents de la ville de Cenon
ETS PORTUAIRE DE ST MARTIN
FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LE PERSONNEL DE L'ETABLISSEMENT PORTUAIRE DE SAINT MARTIN ET DE LA MARINA FORT LOUIS
SDE 24 · Nouvelle-Aquitaine