Acquisition, entretien, de véhicules d'occasion du segment A, B, C, D, Break. Ludospaces et SUV deux (2) roues motrices à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature |
| Adresse | 13 rue Gay Lussac |
| Code postal | 87240 |
| Ville | Ambazac |
| Département | 87 |
| Région | Nouvelle-Aquitaine |
| Téléphone | +33 555560484 |
| marchespublics@elan87.fr | |
| Site web / DCE | https://www.elan87.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Le présent marché a pour l'objet l'achat de véhicules d'occasion tel que décrit dans l'intitulé.
| Identifiant procédure | a04733a9-b404-4051-86ff-0bed69079ac6 |
| Identifiant interne | 2025 / 23 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Non |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 475 |
| Lieu d'exécution | Département 87 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 09 avril 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | (Montant moyen de l'offre la plus basse / Montant moyen de l'offre examinée) x nb de points de la pondération / 20 Points (Pourcentage de remise moyen de l'offre examinée / Pourcentage de remise moyen le plus haut de l'ensemble des offres) x nb de points de la pondération / 20 points (Montant moyen de l'offre la plus basse / Montant moyen de l'offre examinée) x nb de points de la pondération / 20 Points | 60% |
| Qualité | (Distance la plus courte / Distance de l'offre examinée) x nb de pts de la pondération / 5 Points (Distance la plus courte / Distance de l'offre examinée) x nb de pts de la pondération / 15 Points (Durée de la garantie de l'offre examinée / Durée de garantie la plus élevée de l'ensemble des offres) x nb de points de la pondération / 15 Points | 35% |
| Qualité | (Volume d'émission moyen le plus faible parmi les offres examinée / Volume d'émission moyen de l'offre examinée) x nb de pts de la pondération | 5% |
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001Marché non alloti en raison de la relance du lot n°2 de l'accord cadre initial
Intitulé du lot unique :
Acquisition, entretien, de véhicules d'occasion du segment A, B, C, D, Break. Ludospaces et SUV deux (2) roues motrices à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE▶
Se référer à l'intitulé du lot
| Code CPV | 34100000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | (Montant moyen de l'offre la plus basse / Montant moyen de l'offre examinée) x nb de points de la pondération / 20 Points (Pourcentage de remise moyen de l'offre examinée / Pourcentage de remise moyen le plus haut de l'ensemble des offres) x nb de points de la pondération / 20 points (Montant moyen de l'offre la plus basse / Montant moyen de l'offre examinée) x nb de points de la pondération / 20 Points | 60% |
| Qualité | (Distance la plus courte / Distance de l'offre examinée) x nb de pts de la pondération / 5 Points (Distance la plus courte / Distance de l'offre examinée) x nb de pts de la pondération / 15 Points (Durée de la garantie de l'offre examinée / Durée de garantie la plus élevée de l'ensemble des offres) x nb de points de la pondération / 15 Points | 35% |
| Qualité | (Volume d'émission moyen le plus faible parmi les offres examinée / Volume d'émission moyen de l'offre examinée) x nb de pts de la pondération | 5% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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