Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion et reprise de véhicules
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Communauté de Communes Jura nord |
| SIRET | 24390056000034 |
| Contact | FOUILLOT Delphine, DGS |
| Code postal | 39700 |
| Ville | Dampierre |
| Département | 39 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0384711217 |
| d.fouillot@jura-nord.com | |
| Site web / DCE | https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_84BhW8SLSJ |
Section 2 — Procédure
Description
Le marché est décomposé en quatre lots : Lot n° 1 : Minibus thermique 9 places : • Tranche ferme : acquisition d’un minibus thermique 9 places ; • Tranche optionnelle n° 1 : acquisition d’un second minibus thermique 9 places. Lot n° 2 : Véhicule de type citadine : • Tranche ferme : acquisition d’un véhicule de type Peugeot 208 ou équivalent, à motorisation thermique ou hybride ; • Tranche optionnelle n° 2 : acquisition d’un second véhicule de type Peugeot 208 ou équivalent, à motorisation thermique ou hybride. En cas d’affermissement de la tranche optionnelle n° 2, cette tranche comprendra également la reprise du véhicule suivant appartenant à la Communauté de Communes Jura Nord : • Peugeot 206 ; • Immatriculation : CZ-736-ZF ; • Kilométrage approximatif : 220 000 km. Lot n° 3 : Véhicule utilitaire pour le service technique : • Acquisition d’un véhicule utilitaire de type Peugeot Jumpy, Citroën Jumpy, Peugeot Expert ou équivalent, à motorisation thermique. Lot n° 4 : Reprise d’un véhicule appartenant à la Communauté de Communes Jura Nord : • Peugeot Partner ; • Immatriculation : AA-070-SC ; • Kilométrage approximatif : 196 000 km.
| Identifiant interne | 26-06 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 34100000 |
| Lieu d'exécution | CCJN - 1 rue du Tissage - 39700 DAMPIERRE |
| Durée du marché | 6 mois |
| Allotissement | Divisé en 4 lots |
Calendrier
| Date de publication | 01 octobre 2026 |
| Date limite de réponse | 29 octobre 2026(28 jours restants) |
| Ouverture des offres | 29 octobre 2026 |
| Durée du marché | 6 mois |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots4 lots
LOT-0001Lot n° 1 : Minibus thermique 9 places :
• Tranche ferme : acquisition d'un minib▶
Lot n° 1 : Minibus thermique 9 places : • Tranche ferme : acquisition d'un minibus thermique 9 places ; • Tranche optionnelle n° 1 : acquisition d'un second minibus thermique 9 places.
| Code CPV | 34100000 |
| Lieu d'exécution | 39700 DAMPIERRE |
LOT-0002Lot n° 2 : Véhicule de type citadine :
• Tranche ferme : acquisition d'un véhicu▶
Lot n° 2 : Véhicule de type citadine : • Tranche ferme : acquisition d'un véhicule de type Peugeot 208 ou équivalent, à motorisation thermique ou hybride ; • Tranche optionnelle n° 2 : acquisition d'un second véhicule de type Peugeot 208 ou équivalent, à motorisation thermique ou hybride. En cas d'affermissement de la tranche optionnelle n° 2, cette tranche comprendra également la reprise du véhicule suivant appartenant à la Communauté de Communes Jura Nord : • Peugeot 206 ; • Immatriculation : CZ-736-ZF ; • Kilométrage approximatif : 220 000 km.
| Code CPV | 34100000 |
| Lieu d'exécution | 39700 DAMPIERRE |
LOT-0003Lot n° 3 : Véhicule utilitaire pour le service technique :
• Acquisition d'un vé▶
Lot n° 3 : Véhicule utilitaire pour le service technique : • Acquisition d'un véhicule utilitaire de type Peugeot Jumpy, Citroën Jumpy, Peugeot Expert ou équivalent, à motorisation thermique.
| Code CPV | 34100000 |
| Lieu d'exécution | 39700 DAMPIERRE |
LOT-0004Lot n° 4 : Reprise d’un véhicule appartenant à la Communauté de Communes Jura No▶
Lot n° 4 : Reprise d’un véhicule appartenant à la Communauté de Communes Jura Nord : • Peugeot Partner ; • Immatriculation : AA-070-SC ; • Kilométrage approximatif : 196 000 km.
| Code CPV | 34100000 |
| Lieu d'exécution | 39700 DAMPIERRE |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 29 octobre 202628j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
Marchés similaires
SDIS 33 Gironde · Nouvelle-Aquitaine
Acquisition et l'aménagement de 3 CCFS ainsi que la formation à la maintenance et à l'utilisation des véhicules concernés.
SDIS DE LA MANCHE · Normandie
FOURNITURE DE VEHICULE LEGER TOUT TERRAIN POUR LE SDIS DE LA MANCHE
Communauté d'agglomération du Cotentin · Normandie
Fourniture d'un véhicule isotherme pour la cuisine centrale
Mairie de MORZINE · Auvergne-Rhône-Alpes