Réalisation de travaux courants de petits terrassements, de confortation, d’assainissement et réparation de chaussée (4 Lots)
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12) |
| Adresse | Direction des Marchés et de l'Achat Public - CS 43147 |
| Code postal | 12000 |
| Ville | RODEZ |
| Département | 12 |
| Région | Occitanie |
| Téléphone | 05 65 55 03 50 |
| marches@aveyron.fr | |
| Site web / DCE | www.aveyron.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique
| Identifiant procédure | 89fbfe6f-99a4-4d01-95a2-78106f99c6a1 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 45112500 |
| Lieu d'exécution | Département 12 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 4 lots |
Calendrier
| Date de publication | 09 mai 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix | 60% |
| Qualité | Valeur technique | 40% |
| Prix | Prix | 60% |
| Qualité | Valeur technique | 40% |
| Prix | Prix | 60% |
| Qualité | Valeur technique | 40% |
| Prix | Prix | 60% |
| Qualité | Valeur technique | 40% |
Section 5 — Lots4 lots
LOT-0001ASM SUD - Territoire de MILLAU▶
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000 Euros HT conformément aux articles R21622, R21622° et R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique. Le présent accord-cadre est conclu à la date du 09/05/2026 pour 12mois. Il peut être renouvelé tacitement trois (3) fois, pour des périodes successives d'une (1) année chacune.
| Code CPV | 45112500 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix | 60% |
| Qualité | Valeur technique | 40% |
LOT-0002ASM SUD - Territoire de SAINT-AFFRIQUE▶
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000 Euros HT conformément aux articles R21622, R21622° et R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique. Le présent accord-cadre est conclu à la date du 09/05/2026 pour 12mois. Il peut être renouvelé tacitement trois (3) fois, pour des périodes successives d'une (1) année chacune.
| Code CPV | 45112500 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix | 60% |
| Qualité | Valeur technique | 40% |
LOT-0003ASM CENTRE - Territoire de REQUISTA▶
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 Euros HT conformément aux articles R21622, R21622° et R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique. Le présent accord-cadre est conclu à la date du 13/10/2026 et prendra fin le 08/05/2027, correspondant à la première période d’exécution. Il peut être renouvelé tacitement trois (3) fois, pour des périodes successives d'une (1) année chacune.
| Code CPV | 45112500 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix | 60% |
| Qualité | Valeur technique | 40% |
LOT-0004ASM OUEST - Territoire de RIEUPEYROUX▶
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000 Euros HT conformément aux articles R21622, R21622° et R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique. Le présent accord-cadre est conclu à la date du 13/10/2026 et prendra fin le 08/05/2027, correspondant à la première période d’exécution. Il peut être renouvelé tacitement trois (3) fois, pour des périodes successives d'une (1) année chacune.
| Code CPV | 45112500 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix | 60% |
| Qualité | Valeur technique | 40% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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