Réalisation d'enduits superficiels sur les routes départementales de la Loire
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Département de la Loire |
| Contact | le Président |
| Adresse | Hôtel du département |
| Code postal | 42022 |
| Ville | Saint-Etienne |
| Département | 42 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0477484059 |
| retraitmarche@cg42.fr | |
| Site web / DCE | http://www.loire.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Les prestations portent sur la réalisation d'enduits superficiels sur les routes départementales de la Loire. Tous les types d'enduits superficiels classiques, monocouche, bicouche, gravillons liant gravillons, bicouche prégravillonné, enduits de cure, couche d'imprégnation, PATA sont prévus dans cet accord-cadre. Cet accord-cadre intègre également de façon accessoire des travaux de revêtements superficiels combinés, de purges en préparation de chaussée, de délignement d'accotements ou encore de calages d'accotements. La date prévisionnelle de début des prestations est le 22 mars 2026. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande. Montant minimum annuel HT : 400 000 euro(s)Montant maximum annuel HT : 2 200 000 euro(s)
| Identifiant procédure | 02b1ca8a-37b0-4d4c-8cba-b18147ddee7a |
| Identifiant interne | 25FT-DAJCP-2291-V |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 365 |
| Valeur estimée HT | 7 600 000 € EUR |
| Base juridique | 32014L0024 |
Calendrier
| Date de publication | 19 avril 2026 |
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0000Réalisation d'enduits superficiels sur les routes départementales de la Loire▶
Les prestations portent sur la réalisation d'enduits superficiels sur les routes départementales de la Loire. Tous les types d'enduits superficiels classiques, monocouche, bicouche, gravillons liant gravillons, bicouche prégravillonné, enduits de cure, couche d'imprégnation, PATA sont prévus dans cet accord-cadre. Cet accord-cadre intègre également de façon accessoire des travaux de revêtements superficiels combinés, de purges en préparation de chaussée, de délignement d'accotements ou encore de calages d'accotements. La date prévisionnelle de début des prestations est le 22 mars 2026. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande. Montant minimum annuel HT : 400 000 euro(s)Montant maximum annuel HT : 2 200 000 euro(s)
| Code CPV | 45233120 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible tacitement par période d'un an dans la limite de trois reconductions |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique, notée sur 20 points | 45% |
| Qualité | Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points | 10% |
| Coût | Prix, noté sur 20 points | 45% |
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