Accord-cadre - Assistance Technique auprès de la SEMITAN pour l'exploitation réseau TC
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | SEMITAN |
| Contact | Le Grontec Olivier |
| Adresse | 3 Rue Bellier |
| Code postal | 44046 |
| Ville | Nantes |
| Département | 44 |
| Région | Pays de la Loire |
| Téléphone | 0251817700 |
| correspondre@aws-france.com | |
| Site web / DCE | https://semitan.fr |
Section 2 — Procédure
Description
La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations intellectuelles d'assistance technique auprès de la SEMITAN pour l'exploitation réseau TC de la Métropole de Nantes dans les domaines suivants : - Assistance au pilotage du réseau ; - Assistance métier ; - Mise à disposition d'un outil de simulation permettant l'optimisation du réseau ; - Missions d'assistances spécifiques. Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de prestations intellectuelles mono-attributaire, avec un montant minimum de 300 000 euros HT et un montant maximum de 2 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
| Identifiant procédure | 57551963-d31b-4558-a8fe-ff5b2a12eff3 |
| Identifiant interne | 26C02/001 |
| Type de procédure | Négociée |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71356200 |
| Lieu d'exécution | Département 44 |
| Base juridique | 32014L0025 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 13 août 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 65% |
| Qualité | Valeur environnementale | 5% |
| Prix | Prix | 30% |
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0000Accord-cadre - Assistance Technique auprès de la SEMITAN pour l'exploitation réseau TC▶
La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations intellectuelles d'assistance technique auprès de la SEMITAN pour l'exploitation réseau TC de la Métropole de Nantes dans les domaines suivants : - Assistance au pilotage du réseau ; - Assistance métier ; - Mise à disposition d'un outil de simulation permettant l'optimisation du réseau ; - Missions d'assistances spécifiques. Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de prestations intellectuelles mono-attributaire, avec un montant minimum de 300 000 euros HT et un montant maximum de 2 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
| Code CPV | 71356200 |
| Renouvellements max | 2 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 (deux) fois 6 (six) mois |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 65% |
| Qualité | Valeur environnementale | 5% |
| Prix | Prix | 30% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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