25N0751 -Traitement du flux tout-venant et des refus d’encombrants de la Métropole Nice Côte d’Azur
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR |
| Adresse | 5 Rue de l'Hôtel de Ville |
| Code postal | 06364 |
| Ville | Nice |
| Département | 6 |
| Téléphone | 0497133774 |
| dao@nicecotedazur.org | |
| Site web / DCE | https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com |
Section 2 — Procédure
Description
Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Le traitement des déchets de tout-venant et des refus de pré-tri d’encombrants produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte d’Azur (MNCA). Les prestations concernent essentiellement le tri et la valorisation des déchets de tout-venant et des refus de pré-tri d’encombrants, ainsi que l’élimination des refus ultimes non valorisables.
| Identifiant procédure | 9c42f055-c02a-4024-9d2d-e7ba3d89dd36 |
| Identifiant interne | 25N0751 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90510000 |
| Lieu d'exécution | Département 6 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 26 août 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le Prix | 45% |
| Qualité | La valeur technique | 40% |
| Qualité | Les performances en matière de protection de l’environnement : filières de traitement et organisation prévue pour assurer la traçabilité des déchets | 15% |
| Prix | Le Prix | 45% |
| Qualité | La valeur technique | 40% |
| Qualité | Les performances en matière de protection de l’environnement : filières de traitement et organisation prévue pour assurer la traçabilité des déchets | 15% |
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Traitement des flux tout-venant et des refus d’encombrants produits sur l'Ouest de la Métropole Nice Côte d’Azur▶
Accord-cadre à bons de commande montant minimum : 3 000 000,00 Euros _ montant maximum: 12 000 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 6 107 356.00 Euros (établie sur une durée de 24 mois). Durée (hors reconduction) : 24 mois Nombre de reconductions éventuelles : 1 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
| Code CPV | 90500000 |
| Renouvellements max | 1 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le Prix | 45% |
| Qualité | La valeur technique | 40% |
| Qualité | Les performances en matière de protection de l’environnement : filières de traitement et organisation prévue pour assurer la traçabilité des déchets | 15% |
LOT-0002Traitement des flux tout-venant et des refus d’encombrants produits sur l'Est de la Métropole Nice Côte d’Azur▶
Accord-cadre à bons de commande montant minimum : 3 250 000,00 Euros montant maximum : 13 000 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 6 522 246.00 Euros (établie sur une durée de 24 mois). Durée (hors reconduction) : 24 mois Nombre de reconductions éventuelles : 1 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
| Code CPV | 90500000 |
| Renouvellements max | 1 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le Prix | 45% |
| Qualité | La valeur technique | 40% |
| Qualité | Les performances en matière de protection de l’environnement : filières de traitement et organisation prévue pour assurer la traçabilité des déchets | 15% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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