Réf. 26-45959Espaces verts

Entretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac

Valeur estimée
0 €
Lieu
Département 16
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielCommunauté d'Agglomération Grand Cognac
ContactPrésident
Adresse6 rue de Valdepeñas
Code postal16111
VilleCognac
Département16
RégionNouvelle-Aquitaine
Téléphone0517223140
Emailmarches.publics@grand-cognac.fr
Site web / DCEhttp://www.grand-cognac.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Accord-cadre alloti. Les lots 1, 2, 8, 9, et 10 sont des lots « réservés », et, il sera fait application de l'article L.2113-13 du code de la commande publique

Identifiant procédure72f5ef63-ef83-42e7-a9de-ca61a07e72bb
Identifiant interneCA25260
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal77310000
Valeur estimée HT0 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 16
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 11 lots

Calendrier

Date de publication08 mai 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%

Section 5 — Lots11 lots

LOT-0001ZAE et Maison de Santé d'Ars
Code CPV77310000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
LOT-0002Parcours de détente du Breuil à Châteaubernard + site de la Pyramide de Condé à Triac Lautrait
Code CPV77310000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
LOT-0003Parc d'activités du Mas de la Cour 1 & 2 et Fief du Roy à Châteaubernard

Parc d'activités du Mas de la Cour 1 & 2 et Fief du Roy à Châteaubernard

Code CPV77310000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
LOT-0004ZAE de Bellevue à Châteaubernard
Code CPV77310000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
LOT-0005Zones artisanales de Merpins + Zone Industrielle de Rentes
Code CPV77310000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
LOT-0006ZAE de Souillac et Direction de la collecte des déchets
Code CPV77310000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
LOT-0007Secteur Région de Châteauneuf Sur Charente : zone de la Meynarderie, pôle enfance, zone de Hiersac, médiathèque, bâtiment économique
Code CPV77310000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
LOT-0008ZAE du Pont Neuf à Salles d'Angles
Code CPV77310000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
LOT-0009ZAE de la Couture à Genté
Code CPV77310000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
LOT-0010ZAE de St Sulpice à Val de Cognac
Code CPV77310000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%
LOT-0011Travaux d'élagage multisites
Code CPV77310000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre45%
PrixPrix55%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.