Entretien des espaces verts du SMAV
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Syndicat Mixte Artois Valorisation |
| Contact | M. le Directeur Général des Services |
| Adresse | 11, rue Volta |
| Code postal | 62217 |
| Ville | Tilloy les mofflaines |
| Département | 62 |
| Région | Hauts-de-France |
| Téléphone | 0321160001 |
| marche-public@smav62.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Entretien des espaces verts des sites du SMAV
| Identifiant procédure | bbd3964c-4a69-41f0-89b2-94366afb7cf8 |
| Identifiant interne | 26AO04 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 77310000 |
| Lieu d'exécution | Département 62 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 21 mai 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le critère prix est apprécié sur la base montant total du DQE remis par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). | 70% |
| Qualité | Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la qualité et la quantité des moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations, sur 10 points, la qualité des moyens mis en œuvre pour assurer l’encadrement et la qualité des équipes assurant les prestations, sur 10 points | 20% |
| Qualité | Le critère valeur environnementale est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la performance environnementale des matériels utilisés (faible nuisance sonore ou émission), sur 10 points | 10% |
| Prix | Le critère prix est apprécié sur la base montant total du DQE remis par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). | 70% |
| Qualité | Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la qualité et la quantité des moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations, sur 10 points, la qualité des moyens mis en œuvre pour assurer l’encadrement et la qualité des équipes assurant les prestations, sur 10 points | 20% |
| Qualité | Le critère valeur environnementale est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la performance environnementale des matériels utilisés (faible nuisance sonore ou émission), sur 10 points | 10% |
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Interventions sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras▶
L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune. La durée ne pourra excéder 48 mois.
| Code CPV | 77310000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le critère prix est apprécié sur la base montant total du DQE remis par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). | 70% |
| Qualité | Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la qualité et la quantité des moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations, sur 10 points, la qualité des moyens mis en œuvre pour assurer l’encadrement et la qualité des équipes assurant les prestations, sur 10 points | 20% |
| Qualité | Le critère valeur environnementale est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la performance environnementale des matériels utilisés (faible nuisance sonore ou émission), sur 10 points | 10% |
LOT-0002Interventions sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois▶
L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 25 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune. La durée ne pourra excéder 48 mois.
| Code CPV | 77310000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le critère prix est apprécié sur la base montant total du DQE remis par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). | 70% |
| Qualité | Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la qualité et la quantité des moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations, sur 10 points, la qualité des moyens mis en œuvre pour assurer l’encadrement et la qualité des équipes assurant les prestations, sur 10 points | 20% |
| Qualité | Le critère valeur environnementale est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la performance environnementale des matériels utilisés (faible nuisance sonore ou émission), sur 10 points | 10% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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