Entretien d'Espaces Naturels
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | DEPARTEMENT DU GERS |
| Contact | DUPOUY Philippe |
| Adresse | Direction Territoires et Développement |
| Code postal | 32022 |
| Ville | Auch |
| Département | 32 |
| Région | Occitanie |
| Téléphone | 0562673128 |
| marches.publics@gers.fr | |
| Site web / DCE | http://www.gers.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque lot
| Identifiant procédure | 89c3a6d8-f20c-444c-a7f7-1b67eec0b23d |
| Identifiant interne | 20250016 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 116 |
| Base juridique | 32014L0024 |
Calendrier
| Date de publication | 14 avril 2026 |
Section 5 — Lots7 lots
LOT-0001Lot n°1 - Entretien sites de compensations environnementales par fauche avec exportation▶
La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien sites de compensations environnementales par fauche avec exportation. La prestation consiste à réaliser l'entretien par fauche et l'évacuation de la végétation herbacée et ligneuse de prairies cadastrées, sur 2 sites compensations environnementales : Friche de Gaillat et Jachère de Cap de Lacoste
| Code CPV | 77310000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur Technique | 40% |
| Qualité | Performance en matière de développement durable | 20% |
| Prix | Prix | 40% |
LOT-0002Lot n°2 - Entretien site de Merlère par fauche avec exportation▶
La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien du site de Merlère par fauche avec exportation. - Entretien par fauche et évacuation de la végétation sur l'Espace Naturel Sensible de la Parcelle de Merlère, sur la commune de Barcelone-du-Gers
| Code CPV | 77310000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur Technique | 40% |
| Qualité | Performance en matière de développement durable | 20% |
| Prix | Prix | 40% |
LOT-0003Lot n°3 - Entretien site de Pomiro par fauche avec exportation▶
La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien site de Pomiro par fauche avec exportation. Entretien par fauche et évacuation de la végétation sur l'Espace Naturel Sensible du Tunnel de Pomiro, sur la commune de Montréal
| Code CPV | 77310000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur Technique | 40% |
| Qualité | Performance en matière de développement durable | 20% |
| Prix | Prix | 40% |
LOT-0004Lot n°4 - Entretien site Etang du Moura par fauche avec exportation▶
La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien site Etang du Moura par fauche avec exportation. Entretien par fauche et évacuation de la végétation de prairies cadastrées, sur l'Espace Naturel Sensible de l'Etang du Moura, sur la commune d'Avéron-Bergelle
| Code CPV | 77310000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur Technique | 40% |
| Qualité | Performance en matière de développement durable | 20% |
| Prix | Prix | 40% |
LOT-0005Lot n°5 - Entretien site de Merlère par débroussaillage manuel▶
La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien site de Merlère par débroussaillage manuel. Débroussaillage manuel d'automne du ruisseau et des marres avec évacuation des débris végétaux, sur la commune de Barcelonne-du-Gers
| Code CPV | 77310000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur Technique | 40% |
| Qualité | Performance en matière de développement durable | 20% |
| Prix | Prix | 40% |
LOT-0006Lot n°6 - Entretien site de Pomiro par débroussaillage manuel▶
La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien site de Pomiro par débroussaillage manuel. Débroussaillage manuel du chemin d'accès côté Est et des abords des deux entrées du tunnel au mois d'août, sur la commune de Montréal
| Code CPV | 77310000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur Technique | 40% |
| Qualité | Performance en matière de développement durable | 20% |
| Prix | Prix | 40% |
LOT-0007Lot n°7 - Entretien site Etang du Moura par débroussaillage manuel▶
La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien site Etang du Moura par débroussaillage manuel. Entretien par débroussaillage manuel de la digue zone interdite au public du ruisseau de la pêcherie, des abords du moulin, de la zone à fritillaire, du devant de l'observatoire, du chemin du canal de l'ouvrage d'alimentation de l'étang, du sentier pédagogique et des aménagements et d'un chemin, sur la commune d'Avéron-Bergelle
| Code CPV | 77310000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur Technique | 40% |
| Qualité | Performance en matière de développement durable | 20% |
| Prix | Prix | 40% |
Marchés similaires
Maisons-Alfort Habitat · Île-de-France
Entretien des espaces verts et des espaces libres de Maisons-Alfort Habitat
COMMUNE DE MARTIGNAS SUR JALLE · Nouvelle-Aquitaine
Entretien espaces verts
INRAE ANTILLES GUYANE · Guadeloupe
Prestation d'entretien des espaces verts
Communauté de Communes du Pays de Chantonnay (85) · Pays de la Loire