Entretien des dépendances vertes pour la centrale d’achat d’Angers Loire Métropole
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Angers Loire Metropole (49) |
| Adresse | 83 rue du Mail - BP 80011 |
| Code postal | 49020 |
| Ville | ANGERS cedex 02 |
| Département | 49 |
| Région | Pays de la Loire |
| Téléphone | +33 241055000 |
| marches.dag@angersloiremetropole.fr | |
| Site web / DCE | https://www.marches-securises.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Le présent marché est un accord-cadre ayant pour objet les prestations d'entretien des dépendances vertes (dont notamment l'entretien des haies, fossés et accotements) pour la centrale d'achat d'Angers Loire Métropole.
| Identifiant procédure | c5f07b7e-4f4b-4a9f-a06f-9e1e728fdb68 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Non |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 116 |
| Base juridique | 32014L0024 |
Calendrier
| Date de publication | 12 avril 2026 |
Section 5 — Lots7 lots
LOT-0001Fauchage et élagage des haies - Secteur 1▶
Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : les prestations qui consistent à couper et broyer une végétation spontanée herbacée, semi-ligneuse ou ligneuse sur tout type de sol (accotements, fossés et talus de voirie, bords de ruisseaux, réserves foncières ou autre) à la demande du maître d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
| Code CPV | 77310000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations | 60% |
| Qualité | Moyens humains | 5% |
| Qualité | Moyens matériels | 5% |
| Qualité | Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types) | 20% |
| Qualité | Transition écologique | 10% |
LOT-0002Fauchage et élagage des haies - Secteur 2▶
Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : les prestations qui consistent à couper et broyer une végétation spontanée herbacée, semi-ligneuse ou ligneuse sur tout type de sol (accotements, fossés et talus de voirie, bords de ruisseaux, réserves foncières ou autre) à la demande du maître d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
| Code CPV | 77310000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations | 60% |
| Qualité | Moyens humains | 5% |
| Qualité | Moyens matériels | 5% |
| Qualité | Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types) | 20% |
| Qualité | Transition écologique | 10% |
LOT-0003Fauchage et élagage des haies - Secteur 3▶
Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : les prestations qui consistent à couper et broyer une végétation spontanée herbacée, semi-ligneuse ou ligneuse sur tout type de sol (accotements, fossés et talus de voirie, bords de ruisseaux, réserves foncières ou autre) à la demande du maître d’ouvrage. Le présent contrat est un accord-cadre conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserves d’un nombre suffisant de candidats) s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique
| Code CPV | 77310000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations | 60% |
| Qualité | Moyens humains | 5% |
| Qualité | Moyens matériels | 5% |
| Qualité | Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types) | 20% |
| Qualité | Transition écologique | 10% |
LOT-0004Fauchage et élagage des haies - Secteur 4▶
Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : les prestations qui consistent à couper et broyer une végétation spontanée herbacée, semi-ligneuse ou ligneuse sur tout type de sol (accotements, fossés et talus de voirie, bords de ruisseaux, réserves foncières ou autre) à la demande du maître d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
| Code CPV | 77310000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations | 60% |
| Qualité | Moyens humains | 5% |
| Qualité | Moyens matériels | 5% |
| Qualité | Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types) | 20% |
| Qualité | Transition écologique | 10% |
LOT-0005Accotements de voie et de curage fossés - Secteur 1 et 4▶
Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : travaux de curage concernent l’entretien des fossés de voirie et des noues par suppression de la sédimentation, de sorte à assurer le bon écoulement de l’eau. Dans le cadre de ces travaux d’entretien courant, aucun élargissement ou approfondissement du fossé au-delà de ses dimensions initiales n’est autorisé, sauf mention contraire de la maîtrise d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
| Code CPV | 77310000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations | 60% |
| Qualité | Moyens humains | 5% |
| Qualité | Moyens matériels | 5% |
| Qualité | Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types) | 20% |
| Qualité | Transition écologique | 10% |
LOT-0006Accotements de voie et de curage fossés - Secteur 2▶
Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : travaux de curage concernent l’entretien des fossés de voirie et des noues par suppression de la sédimentation, de sorte à assurer le bon écoulement de l’eau. Dans le cadre de ces travaux d’entretien courant, aucun élargissement ou approfondissement du fossé au-delà de ses dimensions initiales n’est autorisé, sauf mention contraire de la maîtrise d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
| Code CPV | 77310000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations | 60% |
| Qualité | Moyens humains | 5% |
| Qualité | Moyens matériels | 5% |
| Qualité | Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types) | 20% |
| Qualité | Transition écologique | 10% |
LOT-0007Accotements de voie et de curage fossés - Secteur 3▶
Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : travaux de curage concernent l’entretien des fossés de voirie et des noues par suppression de la sédimentation, de sorte à assurer le bon écoulement de l’eau. Dans le cadre de ces travaux d’entretien courant, aucun élargissement ou approfondissement du fossé au-delà de ses dimensions initiales n’est autorisé, sauf mention contraire de la maîtrise d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
| Code CPV | 77310000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations | 60% |
| Qualité | Moyens humains | 5% |
| Qualité | Moyens matériels | 5% |
| Qualité | Organisation et modalités de réalisation des prestations (chantiers types) | 20% |
| Qualité | Transition écologique | 10% |
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