Réf. 26-74729Oeuvre d'artTransport

Accord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030

Valeur estimée
320 000 €
Lieu
Département 7
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielCENTRE D'ART CONTEMPORAIN ET DU PATRIMOINE
ContactRIBEYRE Jean-Romain
Adresse4 Place De L'Hotel De Ville
Code postal07202
VilleAubenas
Département7
Téléphone0475878100
Emailmp.achats@mairie-aubenas.fr
Site web / DCEhttps://www.ville-aubenas.fr/

Section 2 — Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché est la réalisation de prestations de logistiques d'oeuvre d'art fine art pour le Centre d'Art Contemporain et du Patrimoine de la Ville d'Aubenas - Le Château (CACP)

Identifiant procédureef276e80-5a53-4af5-a209-8e226b40ddd7
Identifiant interneM2026 005
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal63521000
Valeur estimée HT320 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 7
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication28 juillet 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualité2.1-Qualité de la méthodologie de coordination et pilotage des prestations30%
Qualité2.2-Moyens dédiés du candidat30%
Qualité3-Performances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix30%

Section 5 — Lots1 lot

LOT-0000Accord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché est la réalisation de prestations de logistiques d'oeuvre d'art fine art pour le Centre d'Art Contemporain et du Patrimoine de la Ville d'Aubenas - Le Château (CACP)

Code CPV63521000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualité2.1-Qualité de la méthodologie de coordination et pilotage des prestations30%
Qualité2.2-Moyens dédiés du candidat30%
Qualité3-Performances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix30%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.