Réf. 26-44420Espaces verts

Accord-cadre de broyage mécanique et de fauche de la végétation dans des sites du CEN rhône-alpes dans le département de l'Ain

Valeur estimée
333 333 €
Lieu
Département 1
Nature
Services
Délai
33j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielConservatoire Rh Alp Espaces Naturels
Adresse2 rue des Vallières
Code postal69390
VilleVOURLES
Département1
Téléphone+33 472318450
Emailclement.haverbeke@cen-rhonealpes.fr
Site web / DCEhttps://www.cen-rhonealpes.fr

Section 2 — Procédure

Description

Accord cadre pluri attributaire pour des prestations de broyage mécanique et de fauche de la végétation sur des sites du CEN-Rhône-Alpes dans le département de l'Ain. 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction Montant maximum annuel TTC : 100 000 euros soit 400 000 euros sur l'ensemble du contrat

Identifiant procédure59e2e773-dce3-48db-b99f-64d93ee12e6b
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal77200000
Valeur estimée HT333 333 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 1
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 9 lots

Calendrier

Date de publication02 mai 2026
Date limite de réponse04 juin 2026(33 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots9 lots

LOT-0001Bresse Val de Saône - Milieux humides - Broyage avec exportation

Broyage mécanique de la végétation sur milieux humides

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementTacite reconduction
LOT-0002Haut Bugey - Milieux humides

broyage mécanique de la végétation sur des zones humides

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementTacite reconduction
LOT-0003Haut Bugey - Milieux portants - Broyage avec exportation

Broyage mécanique de la végétation avec exportation - milieux portants

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementTacite reconduction
LOT-0004Pays de Gex - Milieux humides - Broyage avec exportation

Broyage mécanique avec exportation - milieux humides

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementTacite
LOT-0005Pays de Gex - Milieux portants - Fauche et mise en balles

Fauche avec mise en balle sur milieux portants

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementTacite reconduction
LOT-0006Bugey Sud Est - Milieux humides - Broyage avec exportation

Broyage avec export milieux humides

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementTacite reconduction
LOT-0007Bugey Sud Ouest - Milieux humides - Broyage avec exportation

Milieux humides - Broyage avec exportation

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementtacite reconduction
LOT-0008Plaine de l'Ain - Milieux portants - Fauche et mise en balles

Milieux portants - Fauche et mise en balles

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementtacite reconduction
LOT-0009Tourbière de Cerin - Milieux humides - Fauche et mise en balles

Milieux humides - Fauche et mise en balles

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementtacite reconduction

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 04 juin 202633j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.