Entretien des espaces verts - Lot n°4 : secteur du Château de Chazey sur Ain
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain |
| Adresse | 143 rue du Château |
| Code postal | 01150 |
| Ville | CHAZEY SUR AIN |
| Département | 1 |
| Téléphone | 0474461706 |
| commande.publique@ville-amberieu.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Entretien des espaces verts - Lot n°4 : secteur du Château de Chazey sur Ain
| Identifiant procédure | 248d488b-2535-4c69-b60f-b62b6d70fe68 |
| Identifiant interne | 2023-07-04 |
| Procédure accélérée | Non |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 77310000 |
| Lieu d'exécution | Département 1 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 20 août 2026 |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001Entretien des espaces verts - Lot n°4 : secteur du Château de Chazey sur Ain▶
| Code CPV | 77310000 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est conclu du 17 juillet 2023, date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 et peut être reconduit de façon expresse pour une période de 2 ans du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2026. |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
Marchés similaires
Mairie de Marignane · Provence-Alpes-Côte d'Azur
Prestations d'entretien des espaces verts, par gyrobroyage, fauchage, débroussaillage, taille au lamier et entretien des surfaces minérales
PFC Sud · Occitanie
Prestations d'entretien des espaces extérieurs au profit de divers établissements et formations soutenus par le Groupement de Soutien Commissariat de Carcassonne, situés dans l'Aude (11).
Loire Forez agglomération · Auvergne-Rhône-Alpes
Entretien des espaces verts communautaires
AGENCE REGIONALE DE SANTE LA REUNION · La Réunion