Réf. 26-66853Transport

AT26 - Transports scolaires - 3 lots - Rentrée 2026

Lieu
Département 26
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse101 cours Charlemagne
Code postal69002
VilleLyon cedex 2
Département26
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0426733700
Emailmobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Site web / DCEhttps://www.auvergnerhonealpes.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Exécution de services de transports scolaires pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Drôme et les département voisins

Identifiant procédurefb74f9b3-c018-4197-a1d3-2141745861e4
Identifiant interneDAF_2026_000035
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60130000
Lieu d'exécutionDépartement 26
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication07 juillet 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix60%
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules9%
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs12%
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite7%
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place12%
PrixPrix60%
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules9%
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs12%
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite7%
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place12%
PrixPrix60%
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules9%
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs12%
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite7%
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place12%

Section 5 — Lots3 lots

LOT-000126001 - Oriol en Royans - Saint-Jean en Royans
Code CPV60130000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix60%
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules9%
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs12%
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite7%
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place12%
LOT-000226002 - Ponet Saint-Auban - Die
Code CPV60130000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix60%
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules9%
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs12%
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite7%
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place12%
LOT-000326003 - Montbrun les Bains - Carpentras
Code CPV60130000
Renouvellements max3

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix60%
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules9%
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs12%
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite7%
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place12%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.