Réf. 26-67712Transport

TRANSPORT D'ÉLÈVES ET DE PERSONNES DANS LE CADRE D'ACTIVITÉS SCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES

Valeur estimée
760 000 €
Lieu
Département 25
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielMairie de Besançon
ContactFAGAUT Ludovic
Adresse2, rue Megevand
Code postal25034
VilleBesancon
Département25
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0381615050
Emailcommande.publique@grandbesancon.fr
Site web / DCEhttps://www.grandbesancon.fr

Section 2 — Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent au maximum par lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Identifiant procédure7730f40b-5bd2-4a1c-9028-722174c8ca74
Identifiant interne2025-FCS-EDUC-0251
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60130000
Valeur estimée HT760 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 25
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 5 lots

Calendrier

Date de publication09 juillet 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique60%
PrixPrix40%
QualitéValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique60%
PrixPrix40%
QualitéValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique60%
PrixPrix40%
QualitéValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique60%
PrixPrix40%
QualitéValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique60%
PrixPrix40%

Section 5 — Lots5 lots

LOT-0001TRANSPORTS POUR LES ÉCOLES DANS LE CADRE DES ACTIVITÉS PISCINE ET CONSERVATOIRE
Code CPV60130000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique60%
PrixPrix40%
LOT-0002TRANSPORTS POUR LES SORTIES OCCASIONNELLES DES ÉCOLES ET DES AUTRES DIRECTIONS MUNICIPALES
Code CPV60130000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique60%
PrixPrix40%
LOT-0003TRANSPORTS DE L'ÉCOLE PRIMAIRE MONTBOUCONS À L'ÉCOLE MATERNELLE KENNEDY
Code CPV60130000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique60%
PrixPrix40%
LOT-0004TRANSPORTS DE L'ÉCOLE MATERNELLE PRÈS DE VAUX À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE BREGILLE ET LE RETOUR
Code CPV60130000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique60%
PrixPrix40%
LOT-0005TRANSPORTS DE L'ÉCOLE MATERNELLE TRISTAN BERNARD À L'ÉCOLE ELEMENTAIRE TRISTAN BERNARD
Code CPV60130000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique60%
PrixPrix40%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.