Réf. 26-70354Transport
Prestation de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'Yonne
Lieu
Département 89
Nature
Services
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Département de l'Yonne |
| Contact | Département de l'Yonne |
| Adresse | 16-18 Boulevard de la Marne |
| Code postal | 89000 |
| Ville | Auxerre |
| Département | 89 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | +33 386728989 |
| Scp@yonne.fr | |
| Site web / DCE | https://marches.ternum-bfc.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Prestation de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'Yonne
| Identifiant procédure | d313dd1d-3054-4eea-8369-0f79b5ecd61c |
| Identifiant interne | 2026021F |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 60130000 |
| Lieu d'exécution | Département 89 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 5 lots |
Calendrier
| Date de publication | 16 juillet 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | VALEUR TECHNIQUE et ENVIRONNEMENTALE (Pondération 60%), il sera noté sur 60 points et sera apprécié au regard des éléments indiqués dans le mémoire technique ou le cadre de mémoire technique et ses annexes par application des sous-critères suivants : - La qualité, l’expérience et la cohérence des moyens humains affectés au présent lot y compris le détail des formations proposées aux conducteurs et leur sensibilisation à l’éco-conduite, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence des outils dédiés au marché (moyens informatique, communication, reporting etc…) ainsi que la méthodologie proposée pour assurer la réalisation des prestations y compris les mesures de contrôle et d’auto-contrôle, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence de la méthodologie spécifique pour la gestion des aléas (indisponibilité de dernière minute d’un conducteur, panne d’un véhicule avant le départ ou en court de service, accident ou gêne de la circulation etc…), sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité technique des véhicules proposés (kilométrage des véhicules, âge des véhicules, équipements et fonctionnalité des véhicules etc…) et les caractéristiques et performances environnementale desdits véhicules, sous-critère noté sur 15 points ; | 60% |
| Prix | Prix des prestations ( pondération: 40%) | 40% |
| Qualité | VALEUR TECHNIQUE et ENVIRONNEMENTALE (Pondération 60%), il sera noté sur 60 points et sera apprécié au regard des éléments indiqués dans le mémoire technique ou le cadre de mémoire technique et ses annexes par application des sous-critères suivants : - La qualité, l’expérience et la cohérence des moyens humains affectés au présent lot y compris le détail des formations proposées aux conducteurs et leur sensibilisation à l’éco-conduite, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence des outils dédiés au marché (moyens informatique, communication, reporting etc…) ainsi que la méthodologie proposée pour assurer la réalisation des prestations y compris les mesures de contrôle et d’auto-contrôle, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence de la méthodologie spécifique pour la gestion des aléas (indisponibilité de dernière minute d’un conducteur, panne d’un véhicule avant le départ ou en court de service, accident ou gêne de la circulation etc…), sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité technique des véhicules proposés (kilométrage des véhicules, âge des véhicules, équipements et fonctionnalité des véhicules etc…) et les caractéristiques et performances environnementale desdits véhicules, sous-critère noté sur 15 points ; | 60% |
| Prix | Prix des prestations ( pondération 40%) | 40% |
| Qualité | VALEUR TECHNIQUE et ENVIRONNEMENTALE (Pondération 60%), il sera noté sur 60 points et sera apprécié au regard des éléments indiqués dans le mémoire technique ou le cadre de mémoire technique et ses annexes par application des sous-critères suivants : - La qualité, l’expérience et la cohérence des moyens humains affectés au présent lot y compris le détail des formations proposées aux conducteurs et leur sensibilisation à l’éco-conduite, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence des outils dédiés au marché (moyens informatique, communication, reporting etc…) ainsi que la méthodologie proposée pour assurer la réalisation des prestations y compris les mesures de contrôle et d’auto-contrôle, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence de la méthodologie spécifique pour la gestion des aléas (indisponibilité de dernière minute d’un conducteur, panne d’un véhicule avant le départ ou en court de service, accident ou gêne de la circulation etc…), sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité technique des véhicules proposés (kilométrage des véhicules, âge des véhicules, équipements et fonctionnalité des véhicules etc…) et les caractéristiques et performances environnementale desdits véhicules, sous-critère noté sur 15 points ; | 60% |
| Prix | Prix des prestations ( pondération 40%) | 40% |
| Qualité | VALEUR TECHNIQUE et ENVIRONNEMENTALE (Pondération 60%), il sera noté sur 60 points et sera apprécié au regard des éléments indiqués dans le mémoire technique ou le cadre de mémoire technique et ses annexes par application des sous-critères suivants : - La qualité, l’expérience et la cohérence des moyens humains affectés au présent lot y compris le détail des formations proposées aux conducteurs et leur sensibilisation à l’éco-conduite, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence des outils dédiés au marché (moyens informatique, communication, reporting etc…) ainsi que la méthodologie proposée pour assurer la réalisation des prestations y compris les mesures de contrôle et d’auto-contrôle, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence de la méthodologie spécifique pour la gestion des aléas (indisponibilité de dernière minute d’un conducteur, panne d’un véhicule avant le départ ou en court de service, accident ou gêne de la circulation etc…), sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité technique des véhicules proposés (kilométrage des véhicules, âge des véhicules, équipements et fonctionnalité des véhicules etc…) et les caractéristiques et performances environnementale desdits véhicules, sous-critère noté sur 15 points ; | 60% |
| Prix | Prix des prestations ( pondération 40%) | 40% |
| Qualité | VALEUR TECHNIQUE et ENVIRONNEMENTALE (Pondération 60%), il sera noté sur 60 points et sera apprécié au regard des éléments indiqués dans le mémoire technique ou le cadre de mémoire technique et ses annexes par application des sous-critères suivants : - La qualité, l’expérience et la cohérence des moyens humains affectés au présent lot y compris le détail des formations proposées aux conducteurs et leur sensibilisation à l’éco-conduite, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence des outils dédiés au marché (moyens informatique, communication, reporting etc…) ainsi que la méthodologie proposée pour assurer la réalisation des prestations y compris les mesures de contrôle et d’auto-contrôle, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence de la méthodologie spécifique pour la gestion des aléas (indisponibilité de dernière minute d’un conducteur, panne d’un véhicule avant le départ ou en court de service, accident ou gêne de la circulation etc…), sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité technique des véhicules proposés (kilométrage des véhicules, âge des véhicules, équipements et fonctionnalité des véhicules etc…) et les caractéristiques et performances environnementale desdits véhicules, sous-critère noté sur 15 points ; | 60% |
| Prix | Prix des prestations ( pondération 40%) | 40% |
Section 5 — Lots5 lots
LOT-0001Nord Sénonais▶
Transports scolaires des élèves et étudiants résidant dans le Nord Sénonais
| Code CPV | 60130000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2026 ou de la date d’accusé de réception par le titulaire du courrier de notification si postérieure. Le titulaire devra se rendre disponible dès la date de notification pour préparer le démarrage des prestations de la rentrée scolaire 2026 - 2027. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | VALEUR TECHNIQUE et ENVIRONNEMENTALE (Pondération 60%), il sera noté sur 60 points et sera apprécié au regard des éléments indiqués dans le mémoire technique ou le cadre de mémoire technique et ses annexes par application des sous-critères suivants : - La qualité, l’expérience et la cohérence des moyens humains affectés au présent lot y compris le détail des formations proposées aux conducteurs et leur sensibilisation à l’éco-conduite, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence des outils dédiés au marché (moyens informatique, communication, reporting etc…) ainsi que la méthodologie proposée pour assurer la réalisation des prestations y compris les mesures de contrôle et d’auto-contrôle, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence de la méthodologie spécifique pour la gestion des aléas (indisponibilité de dernière minute d’un conducteur, panne d’un véhicule avant le départ ou en court de service, accident ou gêne de la circulation etc…), sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité technique des véhicules proposés (kilométrage des véhicules, âge des véhicules, équipements et fonctionnalité des véhicules etc…) et les caractéristiques et performances environnementale desdits véhicules, sous-critère noté sur 15 points ; | 60% |
| Prix | Prix des prestations ( pondération: 40%) | 40% |
LOT-0002Centre Yonne▶
Transports scolaires des élèves et étudiants résidant dans le Centre Yonne
| Code CPV | 60130000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2026 ou de la date d’accusé de réception par le titulaire du courrier de notification si postérieure. Le titulaire devra se rendre disponible dès la date de notification pour préparer le démarrage des prestations de la rentrée scolaire 2026 - 2027. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | VALEUR TECHNIQUE et ENVIRONNEMENTALE (Pondération 60%), il sera noté sur 60 points et sera apprécié au regard des éléments indiqués dans le mémoire technique ou le cadre de mémoire technique et ses annexes par application des sous-critères suivants : - La qualité, l’expérience et la cohérence des moyens humains affectés au présent lot y compris le détail des formations proposées aux conducteurs et leur sensibilisation à l’éco-conduite, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence des outils dédiés au marché (moyens informatique, communication, reporting etc…) ainsi que la méthodologie proposée pour assurer la réalisation des prestations y compris les mesures de contrôle et d’auto-contrôle, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence de la méthodologie spécifique pour la gestion des aléas (indisponibilité de dernière minute d’un conducteur, panne d’un véhicule avant le départ ou en court de service, accident ou gêne de la circulation etc…), sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité technique des véhicules proposés (kilométrage des véhicules, âge des véhicules, équipements et fonctionnalité des véhicules etc…) et les caractéristiques et performances environnementale desdits véhicules, sous-critère noté sur 15 points ; | 60% |
| Prix | Prix des prestations ( pondération 40%) | 40% |
LOT-0003Auxerrois▶
Transports scolaires des élèves et étudiants résidant dans l'Auxerrois
| Code CPV | 60130000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2026 ou de la date d’accusé de réception par le titulaire du courrier de notification si postérieure. Le titulaire devra se rendre disponible dès la date de notification pour préparer le démarrage des prestations de la rentrée scolaire 2026 - 2027. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | VALEUR TECHNIQUE et ENVIRONNEMENTALE (Pondération 60%), il sera noté sur 60 points et sera apprécié au regard des éléments indiqués dans le mémoire technique ou le cadre de mémoire technique et ses annexes par application des sous-critères suivants : - La qualité, l’expérience et la cohérence des moyens humains affectés au présent lot y compris le détail des formations proposées aux conducteurs et leur sensibilisation à l’éco-conduite, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence des outils dédiés au marché (moyens informatique, communication, reporting etc…) ainsi que la méthodologie proposée pour assurer la réalisation des prestations y compris les mesures de contrôle et d’auto-contrôle, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence de la méthodologie spécifique pour la gestion des aléas (indisponibilité de dernière minute d’un conducteur, panne d’un véhicule avant le départ ou en court de service, accident ou gêne de la circulation etc…), sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité technique des véhicules proposés (kilométrage des véhicules, âge des véhicules, équipements et fonctionnalité des véhicules etc…) et les caractéristiques et performances environnementale desdits véhicules, sous-critère noté sur 15 points ; | 60% |
| Prix | Prix des prestations ( pondération 40%) | 40% |
LOT-0004Puisaye▶
Transports scolaires des élèves et étudiants résidant en Puisaye
| Code CPV | 60130000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2026 ou de la date d’accusé de réception par le titulaire du courrier de notification si postérieure. Le titulaire devra se rendre disponible dès la date de notification pour préparer le démarrage des prestations de la rentrée scolaire 2026 - 2027. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | VALEUR TECHNIQUE et ENVIRONNEMENTALE (Pondération 60%), il sera noté sur 60 points et sera apprécié au regard des éléments indiqués dans le mémoire technique ou le cadre de mémoire technique et ses annexes par application des sous-critères suivants : - La qualité, l’expérience et la cohérence des moyens humains affectés au présent lot y compris le détail des formations proposées aux conducteurs et leur sensibilisation à l’éco-conduite, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence des outils dédiés au marché (moyens informatique, communication, reporting etc…) ainsi que la méthodologie proposée pour assurer la réalisation des prestations y compris les mesures de contrôle et d’auto-contrôle, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence de la méthodologie spécifique pour la gestion des aléas (indisponibilité de dernière minute d’un conducteur, panne d’un véhicule avant le départ ou en court de service, accident ou gêne de la circulation etc…), sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité technique des véhicules proposés (kilométrage des véhicules, âge des véhicules, équipements et fonctionnalité des véhicules etc…) et les caractéristiques et performances environnementale desdits véhicules, sous-critère noté sur 15 points ; | 60% |
| Prix | Prix des prestations ( pondération 40%) | 40% |
LOT-0005Avalonnais - Chablisien - Tonnerrois▶
Transports scolaires des élèves et étudiants résidant dans l'Avalonnais, Chablisien ou Tonnerrois
| Code CPV | 60130000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2026 ou de la date d’accusé de réception par le titulaire du courrier de notification si postérieure. Le titulaire devra se rendre disponible dès la date de notification pour préparer le démarrage des prestations de la rentrée scolaire 2026 - 2027. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | VALEUR TECHNIQUE et ENVIRONNEMENTALE (Pondération 60%), il sera noté sur 60 points et sera apprécié au regard des éléments indiqués dans le mémoire technique ou le cadre de mémoire technique et ses annexes par application des sous-critères suivants : - La qualité, l’expérience et la cohérence des moyens humains affectés au présent lot y compris le détail des formations proposées aux conducteurs et leur sensibilisation à l’éco-conduite, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence des outils dédiés au marché (moyens informatique, communication, reporting etc…) ainsi que la méthodologie proposée pour assurer la réalisation des prestations y compris les mesures de contrôle et d’auto-contrôle, sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité et la pertinence de la méthodologie spécifique pour la gestion des aléas (indisponibilité de dernière minute d’un conducteur, panne d’un véhicule avant le départ ou en court de service, accident ou gêne de la circulation etc…), sous-critère noté sur 15 points ; - La qualité technique des véhicules proposés (kilométrage des véhicules, âge des véhicules, équipements et fonctionnalité des véhicules etc…) et les caractéristiques et performances environnementale desdits véhicules, sous-critère noté sur 15 points ; | 60% |
| Prix | Prix des prestations ( pondération 40%) | 40% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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3
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Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
4
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