Transport quotidien de jeunes en situation de handicap
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | CENTRE DE HARTHOUSE |
| Contact | LIMBACH Jerôme / LUDWIG Myriam |
| Adresse | Allée des Peintres |
| Code postal | 67500 |
| Ville | HAGUENAU |
| Département | 67 |
| Région | Grand Est |
| Téléphone | +33 388907714 |
| jerome.limbach@centre-harthouse.fr | |
| Site web / DCE | https://www.centre-harthouse.com/ |
Section 2 — Procédure
Description
Transport quotidien et hebdomadaire d'environ 90 jeunes en situation de handicap sous 2 lots : - lot n°1 : circuit IMPRO : destinés aux adolescents et jeunes adultes du Centre de Harthouse (situé à Haguenau) - lot n°2 : circuits spécifiques destinés aux adolescents et jeunes adultes présentant des troubles du spectre autistique et accueillis au Centre de Harthouse.
| Identifiant procédure | 436703d3-1db1-4819-9dc2-77e4dae1524f |
| Identifiant interne | 2026-03IMPRO |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 60112000 |
| Valeur estimée HT | 974 286 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 67 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 17 juillet 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | 40% | |
| Qualité | références (engagement avec établissements similaires) | |
| Qualité | Capacité Techniques | |
| Qualité | continuité du service | |
| Coût | Coût des lignes en euros | |
| Qualité | les références | |
| Qualité | capacités techniques | |
| Qualité | continuité du service |
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001circuit IMPRO▶
A titre indicatif, la présente consultation comporte pour le lot 1 la mise en place d’une flotte de mini-bus desservant 37 localités (voir annexe 1). En plus de ces localités, la présente consultation comporte également un circuit à l’aide d’un grand bus qui transitera : - Le lundi matin entre la gare de Haguenau et le Centre de Harthouse - Le lundi soir entre le Centre de Harthouse, la Gare de Haguenau puis le 10 rue de la Redoute à Haguenau (dépôt des jeunes en Internat) - Le mardi matin entre le 10 rue de la Redoute à Haguenau, la gare de Haguenau et le Centre de Harthouse - Le mardi soir entre le Centre de Harthouse, la Gare de Haguenau puis le 10 rue de la Redoute à Haguenau (dépôt des jeunes en Internat) - Le mercredi matin entre le 10 rue de la Redoute à Haguenau, la gare de Haguenau et le Centre de Harthouse - Le mercredi midi entre le Centre de Harthouse et la Gare de Haguenau - Le jeudi matin entre le 10 rue de la Redoute à Haguenau, la gare de Haguenau et le Centre de Ha
| Code CPV | 60130000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | 40% | |
| Qualité | références (engagement avec établissements similaires) | |
| Qualité | Capacité Techniques | |
| Qualité | continuité du service |
LOT-0002circuit Gauguin▶
Pour le lot 2 : 7 localités à desservir ; Kilstett, Strasbourg, Bischheim, Schiltigheim, Mundolsheim, Mittelhausbergen, Kleinfrankenheim. Effectif prévisionnel de 15-20 jeunes. (Voir annexe 2)
| Code CPV | 60130000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Coût des lignes en euros | |
| Qualité | les références | |
| Qualité | capacités techniques | |
| Qualité | continuité du service |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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