Réf. 26-80487Transport

Prestations de Transport public routier des personnes handicapées et personnes âgées relevant de structures de l'EPNAK

Valeur estimée
10 000 000 €
Lieu
Département 91
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielEPNAK
ContactRonot Emmanuel
Adresse6 Cours Monseigneur Roméro
Code postal91025
VilleEvry
Département91
RégionÎle-de-France
Téléphone0972635117
Emailcorrespondre@aws-france.com
Site web / DCEhttp://www.epnak.org/

Section 2 — Procédure

Description

Le présent accord-cadre, via les marchés subséquents conclus sur son fondement, porte sur la réalisation de prestations de transport en véhicules légers, 5, 7 ou 9 places, autobus, autocars, minicars, véhicules TPMR (transport personnes à mobilité réduite) pour des unités de l'EPNAK, conformément à l'article L2113-6 CCP. Il est alloti en 68 lots. Chaque lot fera ainsi l'objet d'un marché subséquent attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sera exécuté via de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

Identifiant procédure58175a7f-2ca7-4a52-b209-ea575d8859f3
Identifiant interne26-004F
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60112000
Valeur estimée HT10 000 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 91
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 67 lots

Calendrier

Date de publication15 août 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%

Section 5 — Lots67 lots

LOT-0001EPNAK/IME Auxerre/trajet Censy
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0002EPNAK/IME Auxerre/trajet Arces-Dilo
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0003EPNAK/IME Auxerre /trajet Avallon
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0004EPNAK/IME Auxerre/trajet Chamvres
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0005EPNAK/IME D'Auxerre/trajet Charny-Orée-de-Puisaye
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0006EPNAK/IME D'Auxerre /trajet Foissy- Les-Vézelay
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0007EPNAK/IME D'Auxerre /trajet Joigny
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0008EPNAK/IME D'Auxerre/trajet St-Fargeau
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0009EPNAK/IME D'Auxerre/trajet ST Florentin
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0010EPNAK/IME D'Auxerre/trajet Tanlay
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0011EPNAK/IME des Isles/trajet Accolay
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0012EPNAK /IME des Isles/trajet Auxerre
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0013EPNAK/IME des Isles/trajet Auxerre 1
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0014EPNAK/IME des Isles/ trajet Auxerre 2
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0015EPNAK/IME des Isles/trajet Champignelles
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0016EPNAK/IME des Isles/trajet Etais La Sauvin
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0017EPNAK/IME des Isles/trajet Toucy
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0018EPNAK/IME des Isles/ trajet Joigny/Sens
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0019EPNAK /IME des Isles /trajet Migennes
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0020EPNAK/IME des Isles/trajet Lavau
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0021EPNAK/IME des Isles/trajet Saint Florentin
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0022EPNAK/IME Sainte Béate/trajet Saint valérien/Sens
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0023EPNAK/IME Sainte Béate/trajet Paron/ Sens
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0024EPNAK/IME Sainte Béate/trajet Saint Florentin/Sens
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0025EPNAK/IME Sainte Béate/trajet Champigny/Sens
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0026EPNAK/IME Sainte Béate/trajet Saint Julien/Sens
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0027EPNAK/IME Sainte Béate/trajet Auxerre/St Fargeau/Sens
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0028EPNAK /IME Sainte Béate/trajet Joigny/Sens
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0029EPNAK/UEMA Auxerre/ trajet Auxerre
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0030EPNAK/UEMA Auxerre/trajet Auxerre
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0031EPNAK/UEMA Rosoy/trajet Saint Denis/Sens
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0032EPNAK/UEMA Rosoy/trajet Saint Clément/Sens
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0033EPNAK/UEMA Rosoy/trajet Pont Sur Yonne
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0034EPNAK/EEAP Les Oliviers/trajet Sens
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0035EPNAK/EEAP Les Oliviers/trajet Sens
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0036EPNAK/EEAP Les Oliviers/trajet Sens
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0037EPNAK/ESRP/ESPO Toulouse Rimont/trajet Toulouse
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0038EPNAK/SAAJ Mézilles/trajet Saint en Puisaye
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0040EPNAK/EAM Les Champs blancs/trajet Villiers Saint Benoit /Joigny
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0041EPNAK/EEAP Auxerre/trajet Chassy /Fleury La Vallée
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0042EPNAK/EEAP Auxerre/trajet Lindry
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0043EPNAK/EEAP Auxerre/trajet Migennes
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0044EPNAK/EEAP Auxerre/trajet Bleneau
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0045EPNAK/ESAT de Cheney/trajet Tonnerre
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0046EPNAK/ESAT de Mézilles/trajet Auxerre / Pourrain / Toucy / Mézilles
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0047EPNAK/IME de Vincelles/trajet Avallon
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0048EPNAK/IME de Vincelles/trajet Chablis
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0049EPNAK/IME de Vincelles/trajet Pourrain
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0050EPNAK/IME de Vincelles/trajet Appoigny
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0051EPNAK/IME de Vincelles/trajet Saint Florentin
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0052EPNAK/IME de Vincelles/trajet Auxerre
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0053EPNAK/IME Saint-Fargeau/trajet Auxerre
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0054EPNAK/IME Saint-Fargeau/trajet Epineau Les Voves
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0055EPNAK/IME Saint-Fargeau/trajet Villethierry
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0056EPNAK/MAS Augy/trajet Irancy
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0057EPNAK/MAS Augy/trajet Auxerre
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0058EPNAK/ MAS LES AMANDIERS/trajet Villemanoche /Courtois S/Y
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0059EPNAK/ MAS LES AMANDIERS/trajet Grange Sèches Vaudeurs /Courtois S/Y
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0060EPNAK/SAJ Auxerre/trajet Chassy
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0061EPNAK/SAJ Auxerre/trajet Le Grand Longueron
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0062EPNAK/SAJ Auxerre/trajet Saint Florentin/Cheny
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0063EPNAK/SAJ Auxerre/trajet Auxerre
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0064EPNAK/SESSAD/PMO Auxerre/trajet Migennes/Seignelay
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0065EPNAK/SESSAD/PMO Auxerre/trajet Auxerre/Appoigny
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0066EPNAK/SESSAD/PMO Auxerre/trajet Brienon sur Armançon / Seignelay
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0067EPNAK/SESSAD/PMO Auxerre/trajet Monéteau
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%
LOT-0068EPNAK/SESSAD/PMO Auxerre/trajet Vergigny/Chablis
Code CPV60112000
Renouvellements max1
Conditions renouvellementcf. Ccap

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre40%
PrixPrix60%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

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Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

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Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

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Déposer votre offre avant le

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