Réf. 26-86717Transport

AT43 - Lignes régulières - 8 lots - 2026 - Relance des Lots 3, 5 et 8.

Lieu
Département 43
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse101 cours Charlemagne - CS20033
Code postal69269
VilleLyon cedex 2
Département43
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0426733700
Emailmobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Site web / DCEhttps://www.auvergnerhonealpes.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Exécution de services de transports de lignes régulières pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Haute-Loire et les départements voisins - Relance 3 lots en procédure avec négociation (articles R. 2124-3 6°, R2161-12 et L2124-3 du Code de la commande publique)

Identifiant procédure6f7ca6ae-b2cc-4a18-b9f1-06ded3fdaf68
Identifiant interneDAF_2026_000141
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60112000
Lieu d'exécutionDépartement 43
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication09 septembre 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules9%
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs12%
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite7%
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place12%
PrixPrix60%
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules9%
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs12%
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite7%
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place12%
PrixPrix60%
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules9%
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs12%
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite7%
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place12%
PrixPrix60%

Section 5 — Lots3 lots

LOT-0003Lot 3- H27

Ligne H27. H27 : AMBERT / LA CHAISE-DIEU / LE PUY EN VELAY

Code CPV60112000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules9%
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs12%
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite7%
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place12%
PrixPrix60%
LOT-0005Lot 5-H30\H31

Lignes H30 et H31 H30 : LE PUY EN VELAY / LE PERTUIS / YSSINGEAUX / SAINT ETIENNE ET H31 : LE PUY-EN-VELAY / ROSIERES / YSSINGEAUX

Code CPV60112000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules9%
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs12%
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite7%
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place12%
PrixPrix60%
LOT-0008Lot 8-H43\H44\H46

Lignes H43, H44 et H46 H43 : SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL / LE PUY-EN-VELAY - ET H44 : LAUSSONNE/ LANTRIAC/ LE PUY-EN-VELAY ET H46 : LE MONASTIER / LE PUY EN VELAY

Code CPV60112000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules9%
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs12%
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite7%
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place12%
PrixPrix60%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.