MISSION DE DIAGNOSTICS "AMIANTE", "PLOMB" ET "QUALITÉ D'AIR INTÉRIEUR" POUR L'ENSEMBLE DES BÂTIMENTS DU DÉPARTEMENT

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Lieu

Département 39

Nature

Services

Délai

19j restants

Acheteur

Nom officiel	Conseil départemental du Jura
Contact	FASSENET Gérôme
Adresse	17 rue Rouget de Lisle
Code postal	39039
Ville	Lons Le Saunier
Département	39
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Téléphone	0384873300
Email	marches@jura.fr
Site web / DCE	http://www.jura.fr

Procédure

Description

Accord-cadre à bons de commande. Durée initiale 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois. Les dates indiquées dans le présent avis, le sont à titre indicatif

Identifiant procédure	e46ca9e1-c3f5-40b5-9066-19f0616540d3
Identifiant interne	2026DAPITE87
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	71630000
Lieu d'exécution	Département 39
Base juridique	32014L0024
Allotissement	1 lot

Calendrier

Date de publication	11 octobre 2026
Date limite de réponse	10 novembre 2026(19 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0000MISSION DE DIAGNOSTICS "AMIANTE", "PLOMB" ET "QUALITÉ D'AIR INTÉRIEUR" POUR L'ENSEMBLE DES BÂTIMENTS DU DÉPARTEMENT

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Accord-cadre à bons de commande. Durée initiale 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois. Les dates indiquées dans le présent avis, le sont à titre indicatif

Code CPV	71630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Reconductions tacites, 3 fois par période d'un an

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

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