Étude de préfiguration pour la mise en place de paiements pour services environnementaux à destination des éleveurs bovins du territoire

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 15 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu

Département 44

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Nantes Métropole
Contact	Service des marchés publics
Adresse	2 COURS DU CHAMP DE MARS
Code postal	44923
Ville	Nantes
Département	44
Région	Pays de la Loire
Téléphone	+33 240994848
Email	contact.marches@nantesmetropole.fr
Site web / DCE	https://metropole.nantes.fr/

Description

Étude de préfiguration pour la mise en place de paiements pour services environnementaux à destination des éleveurs bovins du territoire

Date de publication	08 juillet 2026
Date limite de réponse	15 septembre 2026

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

LOT-0001Étude de préfiguration pour la mise en place de paiements pour services environnementaux à destination des éleveurs bovins du territoire

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Code CPV

79311000

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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