Réf. 26-48723Articles de bureau et articles scolaires

Fourniture de conservation pour les Archives départementales du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 3 : Pochettes transparentes à bordure perforée en polyester

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 15 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Territoire de Belfort
Nature
Fournitures
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIRET22900001300040
ContactService de la Commande Publique
Département25
RégionBourgogne-Franche-Comté
Emaildcpm@territoiredebelfort.fr
Site web / DCEhttp://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

Procédure

Description

Fourniture de conservation pour les Archives départementales du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 3 : Pochettes transparentes à bordure perforée en polyester

Identifiant interne2026C038
Type de procédureAO Ouvert
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal16
Lieu d'exécutionTerritoire de Belfort
AllotissementNon divisé en lots

Calendrier

Date de publication18 mai 2026
Date limite de réponse15 juin 2026
Ouverture des offres15 juin 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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