Travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement sur la commune de Foncine-le-Haut
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Cté de Cnes Champagnole Nozeroy Jura |
| Contact | Service assainissement |
| Adresse | 3 Rue Victor Bérard |
| Code postal | 39300 |
| Ville | Champagnole |
| Département | 39 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Site web / DCE | https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp |
Section 2 — Procédure
Description
Travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement sur la commune de Foncine-le-Haut
| Identifiant interne | 02-2026 |
| Type de procédure | MAPA |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 18 |
| Lieu d'exécution | Département 39 |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Calendrier
| Date de publication | 12 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 25 juin 2026(43 jours restants) |
| Ouverture des offres | 25 juin 2026 |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 25 juin 202643j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
Marchés similaires
Agglomération Roissy Pays de France · Île-de-France
La présente consultation a pour objet les travaux sur les réseaux d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et GEMAPI de l'Agglomération Roissy pays de France
COM COM du Liancourtois Vallée Dorée · Hauts-de-France
TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DE L'IMPASSE DU FOSSÉ RAYON SUR LA COMMUNE DE RANTIGNY
Communauté d'agglomération du Boulonnais · Hauts-de-France
Création d'un réseau d'eaux usées sur l'avenue de La Forêt à La Capelle-Les-Boulogne
Cté Cnes du Pays de l'Ozon · Auvergne-Rhône-Alpes