Réf. 26-34406AssainissementVoirie et réseaux diversAlimentation en eau potable

Travaux divers d'assainissement et d'eau potable

Section 1 — Acheteur

Nom officielLoire Forez agglomération
ContactBAZILE Christophe
Adresse17 Boulevard de la Préfecture
Code postal42605
VilleMontbrison Cedex
Département42
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0426547000
Emailcommandepublique@loireforez.fr
Site web / DCEhttp://www.loireforez.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Ces travaux consistent notamment : - Pour le volet assainissement et eaux pluviales ou eaux naturelles : o La fourniture et la pose de canalisations gravitaires et/ou refoulement de différents diamètres : - en fonte ductile à emboitement et joints caoutchouc ; - en PVC SN8 ; - en polypropylène SN10 ; - en béton série 135A ; - en PEHD annelé ; - en grès. o La fourniture et la pose de déversoir d'orage o La réhabilitation de réseaux par des techniques sans détruire - Pour le volet eau potable : o La fourniture et la pose de canalisations principales de différents diamètres : - en fonte ductile 2 G.S. à joints express ou standard ; - en fonte spécifique pour écoulements rapides, type Natural Ductan ; - en P.V.C. o La fourniture et la pose des appareillages de fontainerie (vannes, ventouses, détendeurs, vidanges, chambres à vanne, etc…) o La pose de poteaux d'incendie o Les essais et la désinfection des canalisations Et plus généralement, ils incluent aussi bien pour le volet assainissement eaux pluviales qu'eau potable : - L'exécution des branchements neufs et la reprise de branchements particuliers existants ; - Le rétablissement provisoire des chaussées, trottoirs et accotements, comprenant le remblaiement des tranchées et revêtements provisoires ; - La construction des ouvrages en maçonnerie ou autre qui constituent l'accessoire des canalisations tels que regards, massif d'ancrage, butées, fourreaux pour traversées, etc… ; Le présent accord-cadre a vocation à s'appliquer à l'ensemble des travaux de réseaux humides relevant du périmètre défini dans les documents de la consultation. Cette consultation comporte 5 lots géographiques

Identifiant procédure2994ba21-fbe8-4e54-ad29-21351bc8f313
Identifiant interne26LFAS016
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéTravaux
Code CPV principal18
Base juridique32014L0025

Calendrier

Date de publication05 avril 2026
Date limite de réponse05 mai 2026

Section 5 — Lots5 lots

LOT-0001Secteur Nord-Ouest
Code CPV45232410
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
PrixPrix des prestations50%
LOT-0002Secteur Nord-Est
Code CPV45232410
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
PrixPrix des prestations50%
LOT-0003Secteur Centre
Code CPV45232410
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
PrixPrix des prestations50%
LOT-0004Secteur Sud-Est
Code CPV45232410
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
PrixPrix des prestations50%
LOT-0005Secteur Sud-Ouest
Code CPV45232410
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
PrixPrix des prestations50%