Réf. 26-90449Assistance technique

Assistance à la fonction H.S.C.T. (Hygiène Sécurité et Conditions de Travail) y compris RPS et suivi de l'action de PRAP sur l'ensemble des sites de Var Habitat et auprès de tout type d'emploi

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 23 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 83
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielOPH Var Habitat
Contactle Directeur Général -c/o serv.marchés
AdresseBoite postale 29 (Bp 29)
Code postal83040
VilleToulon
Département83
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Téléphone0494615500
Emailservice-marches@varhabitat.com
Site web / DCEhttp://www.varhabitat.com/

Procédure

Description

Accord cadre à bons de commande d'une durée de 36 mois. Ce marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande avec maximum en quantité. (se référer au bordereau des prix)

Identifiant procédure244c444e-e0ea-4384-a8f1-c54422203d22
Identifiant interne2026-091
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal79414000
Lieu d'exécutionDépartement 83
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication20 septembre 2026
Date limite de réponse23 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0000Assistance à la fonction H.S.C.T. (Hygiène Sécurité et Conditions de Travail) y compris RPS et suivi de l'action de PRAP sur l'ensemble des sites de Var Habitat et auprès de tout type d'emploi
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Accord cadre à bons de commande d'une durée de 36 mois. Ce marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande avec maximum en quantité. (se référer au bordereau des prix)

Code CPV79414000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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