Réf. 26-75587Assurance
Assurance RC Recherche biomédicale
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 14 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Lieu
Département 75
Nature
Services
Délai
Clôturé
Acheteur
| Nom officiel | AP-HP - ACHAT |
| Contact | Secrétariat |
| Code postal | 94270 |
| Ville | Le kremlin-bicêtre |
| Département | 75 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | +33153146960 |
| secretariat.direction.aca@aphp.fr |
Procédure
Description
Assurance Responsabilité civile – Recherche biomédicale pour la Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI) de l'AP-HP
| Identifiant procédure | b6b8fb59-c407-4533-95c8-44abd3895362 |
| Identifiant interne | 27-024 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 66518000 |
| Lieu d'exécution | Département 75 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 30 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 14 septembre 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix | 40% |
| Qualité | Ce critère sera apprécié en fonction du respect du CCTP (conditions d’assurances, conditions d’octroi des garanties, clauses, définitions, exclusions, niveaux des franchises, montants des garanties) et des éventuelles réserves et/ou améliorations apportées au CCTP – Ces informations sont fournies par le candidat dans le Cadre de Réponse Technique (CRT) – La note de base sera de 30 points en l’absence de toute variation par rapport au CCTP. S’il y a lieu, des déductions seront faites sur la note de base (30) pour tenir compte de l’impact des variations comme précisé ci-après, la note plancher étant limitée à zéro. | 30% |
| Qualité | Fonctionnalités disponibles sur la plateforme ; Assistance utilisateurs et procédure dégradée ; Modalités et délais de création des accès utilisateurs ; Ergonomie de la plateforme | 24% |
| Qualité | Moyens humains et matériels dédiés à la structure de gestion ; Gestion de la police et des sinistres ; Rendus et délais d'engagements | 6% |
Lots1 lot
LOT-0001Assurance Responsabilité civile – Recherche biomédicale pour la Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI) de l'AP-HP▶
| Code CPV | 66518000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix | 40% |
| Qualité | Ce critère sera apprécié en fonction du respect du CCTP (conditions d’assurances, conditions d’octroi des garanties, clauses, définitions, exclusions, niveaux des franchises, montants des garanties) et des éventuelles réserves et/ou améliorations apportées au CCTP – Ces informations sont fournies par le candidat dans le Cadre de Réponse Technique (CRT) – La note de base sera de 30 points en l’absence de toute variation par rapport au CCTP. S’il y a lieu, des déductions seront faites sur la note de base (30) pour tenir compte de l’impact des variations comme précisé ci-après, la note plancher étant limitée à zéro. | 30% |
| Qualité | Fonctionnalités disponibles sur la plateforme ; Assistance utilisateurs et procédure dégradée ; Modalités et délais de création des accès utilisateurs ; Ergonomie de la plateforme | 24% |
| Qualité | Moyens humains et matériels dédiés à la structure de gestion ; Gestion de la police et des sinistres ; Rendus et délais d'engagements | 6% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
🔔 Recevez les nouveaux appels d'offres assurance, Paris (75) chaque matin
Gratuit, sans compte, désinscription en un clic.
Personnaliser l'alerte (zone, montant, mots-clés) →Appels d'offres similaires en cours
🛠
Département de Seine-et-Marne - Direction de l’Architecture des Bâtiments et des Collèges · Île-de-France
Assurance Dommages-ouvrage (DO) et garantie complémentaire de responsabilité décennale (CCRD) - Collège de Saint-Fargeau-Ponthierry
ServicesAO OuvertAssurance
Publié 11 nov. 2026Limite 10 déc. 2026Voir →
🛠
EESC Escp Europe · Île-de-France
Services de prévention, d'information et d'assistance médicale et sécurité pour les étudiants d'ESCP
ServicesAO OuvertAssurance
Publié 11 nov. 2026Limite 11 déc. 2026Voir →
🛠
GHT GPNE · Île-de-France
Souscription de divers services d’assurances
ServicesAO OuvertAssurance
Publié 11 nov. 2026Limite 30 nov. 2026Voir →
🛠
PARIS TERRES D'ENVOL · Île-de-France
SOUSCRIPTION D'UNE ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D'UN ESPACE CULTUREL
ServicesAO OuvertAssurance
Publié 11 nov. 2026Limite 20 nov. 2026Voir →