Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'Association Les Arts Décoratifs
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 01 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Association Les Arts Décoratifs |
| Adresse | 107 rue de Rivoli |
| Code postal | 75001 |
| Ville | paris |
| Département | 75 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | +33 144555961 |
| perrine.marx@madparis.fr |
Procédure
Description
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'Association Les Arts Décoratifs. Le lot n° 4 " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition " fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec un maximum de 700 000 euros HT pour la durée du marché.
| Identifiant procédure | 4b93f419-111c-49ff-a2c1-0619e77b49bf |
| Identifiant interne | 2026_008 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 66510000 |
| Lieu d'exécution | Département 75 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 4 lots |
Calendrier
| Date de publication | 14 août 2026 |
| Date limite de réponse | 01 octobre 2026 |
Critères d'attribution
Lots4 lots
LOT-0001Assurance dommages aux biens et risques annexes▶
| Code CPV | 66515200 |
LOT-0002Assurance " Responsabilité et risques annexes "▶
Assurance " Responsabilité et risques annexes ". Les détails sont présentés dans les documents de marché
| Code CPV | 66510000 |
LOT-0003Assurance " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants "▶
Assurance " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants ". Le détail des prestations est décrit dans les documents du marché
| Code CPV | 66510000 |
LOT-0004Assurance " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition "▶
Assurance " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition ". Le détail des prestations est décrit dans les documents de marché.
| Code CPV | 66510000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
🔔 Recevez les nouveaux appels d'offres assurance, Paris (75) chaque matin
Gratuit, sans compte, désinscription en un clic.
Personnaliser l'alerte (zone, montant, mots-clés) →Appels d'offres similaires en cours
Département de Seine-et-Marne - Direction de l’Architecture des Bâtiments et des Collèges · Île-de-France
Assurance Dommages-ouvrage (DO) et garantie complémentaire de responsabilité décennale (CCRD) - Collège de Saint-Fargeau-Ponthierry
EESC Escp Europe · Île-de-France
Services de prévention, d'information et d'assistance médicale et sécurité pour les étudiants d'ESCP
GHT GPNE · Île-de-France
Souscription de divers services d’assurances
PARIS TERRES D'ENVOL · Île-de-France