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Réf. 26-91762Assurance

Marchés de services d'assurance

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 23 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Valeur estimée
0 €
Lieu
Département 75
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielOPCO ATLAS
Code postal75013
VilleParis
Département75
RégionÎle-de-France
Téléphone06 33 02 67 35
Emailyzouba@opco-atlas.fr

Procédure

Description

Marchés de services d'assurance

Identifiant procédurefe1e46de-9d93-4418-874a-6ff0dc35b06a
Identifiant interne2026_ATLAS_AO_DDC_38
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal66515200
Valeur estimée HT0 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 75
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 4 lots

Calendrier

Date de publication24 septembre 2026
Date limite de réponse23 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots4 lots

LOT-0001Lot 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »
▶
Code CPV66515200
Renouvellements max0
LOT-0002Lot 2 : Assurance « Responsabilité et risques annexes »
▶
Code CPV66516000
Renouvellements max0
LOT-0003Lot 3 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes »
▶
Code CPV66514110
Renouvellements max0
LOT-0004Lot 4 : Assurance « Risques numériques »
▶
Code CPV66515000
Renouvellements max0

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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