ACCORD CADRE MARCHE D'ASSURANCES
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | SAS TTU - Toits Temporaires Urbains |
| Adresse | 72 avenue Pierre Mendès France |
| Code postal | 75013 |
| Ville | Paris |
| Département | 75 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | 06 22 23 19 33 |
| camille.picard@toitstemporairesurbains.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Accord cadre pour des prestations d'assurances dommage - ouvrage, tous risques chantier et propriétaire non occupant
| Identifiant procédure | f355f59d-a9da-4685-9fed-a5a550fabc0f |
| Identifiant interne | 2026008 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 66510000 |
| Valeur estimée HT | 1 000 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 75 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 24 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 06 novembre 2026(44 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Polices d'assurances tous risques chantier et dommage-ouvrage▶
polices d'assurances TRC et DO pour des opérations de constructions modulaires bois déplaçables de 500 m² à 5000 m².
| Code CPV | 66510000 |
LOT-0002Prestations d'assurances propriétaire non occupant▶
Police d'assurance PNO pour des bâtiments à destination de bureaux (ERT, ERP 5ème catégorie), logements et hébergement de 500 à 4000 m².
| Code CPV | 66510000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 06 novembre 202644j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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