Réf. 26-92357Assurance

Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 28 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Valeur estimée

0 €

Lieu

Département 30

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Adresse	13 bis, rue du Docteur Rocheblave
Code postal	30260
Ville	Quissac
Département	30
Région	Occitanie
Téléphone	0466930612
Email	marches-publics@piemont-cevenol.fr

Description

Le présent appel d'offre a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes du Piémont Cévenol

Date de publication	25 septembre 2026
Date limite de réponse	28 octobre 2026

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

LOT-0001Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens

▶

Code CPV	66515200
Renouvellements max	3

LOT-0002Lot 2 : service d'assurance responsabilité civile générale

▶

Code CPV

66516000

LOT-0003Lot 3 : service d'assurance flotte automobile

▶

Code CPV	66514110
Renouvellements max	3

LOT-0004Lot 4 : service d'assurance risques statutaires

▶

Code CPV	66512000
Renouvellements max	3

LOT-0005Lot 5 : service d'assurance cyber risques

▶

Code CPV	66515411
Renouvellements max	3

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

🔔 Recevez les nouveaux appels d'offres assurance, Gard (30) chaque matin

Gratuit, sans compte, désinscription en un clic.