MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION ET LA RENOVATION AVEC EXTENSION D’UNE MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 15 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Etablissement Public Les Eparses |
| Adresse | 97 Grande Rue |
| Code postal | 90330 |
| Ville | CHAUX |
| Département | 90 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | +33 384466370 |
| contact@les-eparses.fr | |
| Site web / DCE | https://www.leseparses.fr/ |
Procédure
Description
La présente consultation a pour objet la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la rénovation, la restructuration et l’extension de la Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) des Eparses, conduite par l’Établissement Public Les Eparses à Chaux
| Identifiant procédure | c09d6ddc-a5ed-46de-9d2e-8848e8207e3c |
| Identifiant interne | 2600001 |
| Procédure accélérée | Non |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71200000 |
| Lieu d'exécution | Département 90 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 12 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 15 juin 2026 |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0001MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION ET LA RENOVATION AVEC EXTENSION D’UNE MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE▶
La présente consultation a pour objet la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la rénovation, la restructuration et l’extension de la Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) des Eparses, conduite par l’Établissement Public Les Eparses à Chaux
| Code CPV | 71200000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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