Réf. 26-39811Benne

COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS DES BEAUX-ARTS DE PARIS AVEC MISE À DISPOSITION DE BENNES

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 26 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 75
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS
ContactHélène RICHY
Code postal75006
VilleParis
Département75
RégionÎle-de-France
Téléphone0147035284
Emailservice.juridique@beauxartsparis.fr

Procédure

Description

Le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des activités de l’ENSBA et de l’ENSAPM avec la mise à disposition de bennes.

Identifiant procédure1444e1e9-bc6e-41f0-9678-6af0d825c665
Identifiant interne2026_007
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal34
Lieu d'exécutionDépartement 75
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication21 avril 2026
Date limite de réponse26 mai 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0001COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS DES BEAUX-ARTS DE PARIS AVEC MISE À DISPOSITION DE BENNES
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Le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des activités de l’ENSBA et de l’ENSAPM avec la mise à disposition de bennes.

Code CPV90500000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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