Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de mise à disposition et enlèvement de bennes à déchets pour les milieux naturels et les infrastructures sur les espaces na
Acheteur
| Nom officiel | Conseil Départemental du Nord |
| SIRET | 22590001801244 |
| Contact | pap-travaux@lenord.fr |
| Code postal | 59047 |
| Ville | Lille |
| Département | 59 |
| Région | Hauts-de-France |
| Téléphone | +33 359735956 |
Procédure
Description
Le présent accord-cadre a pour objectif la mise à disposition et l'enlèvement de bennes à déchets pour les milieux naturels et les infrastructures sur les espaces naturels du Nord. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents de fournitures conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Nombre de reconductions : 1 Lot n°1 : Arrondissement de Lille - Flandre Intérieure - Flandre Maritime Lot n°2 : Arrondissement du Douaisis - Valenciennois - Cambrésis Lot n°3 : Arrondissement de l'Avesnois
| Identifiant interne | 20260875 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 44613700 |
| Valeur estimée HT | 34 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | FRE11 - Nord |
| Durée du marché | 12 mois |
| Allotissement | Divisé en 3 lots |
Calendrier
| Date de publication | 08 octobre 2026 |
| Date limite de réponse | 06 novembre 2026(15 jours restants) |
| Ouverture des offres | 06 novembre 2026 |
| Durée du marché | 12 mois |
Critères d'attribution
Lots3 lots
LOT-00011 : Lot n°1 : Arrondissements de Lille, Flandre Intérieure et Flandre Maritime.▶
1 : Lot n°1 : Arrondissements de Lille, Flandre Intérieure et Flandre Maritime. Lot 1 : Arrondissements de Lille, Flandre Intérieure et Flandre Maritime, sans minimum et avec un maximum de 10 833,33 euro(s) Ht sur 12 mois
| Code CPV | 44613700 |
| Lieu d'exécution | Département du Nord |
LOT-00022 : Lot n°2 : Arrondissements du Douaisis et du Valenciennois Cambrésis. Lot 2 :▶
2 : Lot n°2 : Arrondissements du Douaisis et du Valenciennois Cambrésis. Lot 2 : Arrondissements du Douaisis et du Valenciennois-Cambrésis, sans minimum et avec un maximum de 16 166,66 euro(s) Ht euro(s) Ht sur 12 mois
| Code CPV | 44613700 |
| Lieu d'exécution | Département du Nord |
LOT-00033 : Lot n°3 : Arrondissement de l'Avesnois▶
3 : Lot n°3 : Arrondissement de l'Avesnois. Lot 3 : Arrondissement de l'Avesnois, sans minimum et avec un maximum de 5000 euro(s) Ht euro(s) Ht sur 12 mois
| Code CPV | 44613700 |
| Lieu d'exécution | Département du Nord |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
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Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
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